1 réponse
Bonsoir Sisi,
Permettez moi de commencer ma réponse en vous félicitant pour les deux petits bouts. Vous pensais à eux et c'est fort compréhensible.
Sur le droit:
La juge prend en compte avant toute chose l'intérêt des enfants. Leur intérêt est avant tout d'être en contact avec les deux parents. C'est le principe.
Cependant, il existe bien sûr des exceptions notamment pour des faits graves susceptibles de nuire aux enfants (on peut citer l'inceste comme exemple).
- Sur la chambre non présente:
Le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation souverain pour prendre ses décisions. Dès lors, interjeter appel peut fonctionner selon la vision qu'aura le second juge du dossier et selon les arguments et le talent que déploiera votre avocat.
-Sur la dangerosité alléguée du père:
En droit et par principe, celui qui accuse doit prouver. Je ne peux donc que vous conseiller de faire remplir des attestations des faits que vous allégués. Vous pouvez faire remplir ces attestations par toutes personnes qui a pu côtoyer le père pendant qu'il étais avec vous par exemple. Ces attestations de témoin doivent contenir certaines formules pour être recevables. Je peux vous les fournir le cas échéant.
En conclusion, interjeter appel peut être intéressant selon ce que vous pouvez obtenir comme preuves. Mais je dois tout de même vous dire qu'un juge hésitera longuement avant de retirer définitivement un enfant de l'un de ses parents, si telle est votre question de fond.
Cordialement. Un étudiant en Droit.
Permettez moi de commencer ma réponse en vous félicitant pour les deux petits bouts. Vous pensais à eux et c'est fort compréhensible.
Sur le droit:
La juge prend en compte avant toute chose l'intérêt des enfants. Leur intérêt est avant tout d'être en contact avec les deux parents. C'est le principe.
Cependant, il existe bien sûr des exceptions notamment pour des faits graves susceptibles de nuire aux enfants (on peut citer l'inceste comme exemple).
- Sur la chambre non présente:
Le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation souverain pour prendre ses décisions. Dès lors, interjeter appel peut fonctionner selon la vision qu'aura le second juge du dossier et selon les arguments et le talent que déploiera votre avocat.
-Sur la dangerosité alléguée du père:
En droit et par principe, celui qui accuse doit prouver. Je ne peux donc que vous conseiller de faire remplir des attestations des faits que vous allégués. Vous pouvez faire remplir ces attestations par toutes personnes qui a pu côtoyer le père pendant qu'il étais avec vous par exemple. Ces attestations de témoin doivent contenir certaines formules pour être recevables. Je peux vous les fournir le cas échéant.
En conclusion, interjeter appel peut être intéressant selon ce que vous pouvez obtenir comme preuves. Mais je dois tout de même vous dire qu'un juge hésitera longuement avant de retirer définitivement un enfant de l'un de ses parents, si telle est votre question de fond.
Cordialement. Un étudiant en Droit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
5 août 2008 à 12:29