Impôts
Table des matières
- Impôts
- Immobilier locatif : les régimes fiscaux
- Les travaux déductibles
- Travaux d'entretien-réparation
- Les travaux d'amélioration
- Les travaux de construction-reconstruction
- Plus-values et démembrement
- Succession : évaluation des biens
- Transmettre un immeuble
- Locations meublées : fiscalité
- Fiscalité de l'indivision
- Fiscalité de l'usufruit
- Terrains à bâtir : TVA et droits d'enregistrement
- Logements neufs : TVA et droits d'enregistrement
- Les redressements fiscaux
- Les délais de prescription
Fiches pratiques
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Abris de jardin et taxe d'aménagement
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Vente d'un bien en indivision
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Travaux d'amélioration sur un bien en indivision
Un bien en indivision peut-il faire l'objet de travaux d'amélioration ? Sous... Lire la suite
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Immeubles anciens et TVA
Si le vendeur n'est pas assujetti à la TVA, les cessions d'immeubles... Lire la suite
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Immobilier : TVA et droits d'enregistrement
Les ventes de biens immobiliers sont soumis soit à la TVA, soit aux droits... Lire la suite
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TVA sur terrains non constructibles
Les cessions de terrains non constructibles sont hors champ d'application de... Lire la suite
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Augmentation de la taxe départementale sur les ventes immobilières
Les droits de mutation payés par l'acheteur d'un bien immobilier comprennent... Lire la suite
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Indivision et occupation personnelle du logement
Quand un logement est possédé en indivision, il peut arriver... Lire la suite
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Guide pratique des Donations & Successions
Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir
