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22 janvier 2009
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12 novembre 2016
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vente vehicule roulant pour pieces

Bonjour, Je viens de vendre un véhicule pour pièces (que j'ai bien préciser sur la carte grise en la barrant). J'ai bien stipuler que le véhicule était hs et que cela faisait plus d'un an qu'elle ne roulais plus et dormait devant chez moi... L'acheteur me dit "pas de problème, je connais un meccano, il est très fort, il répare même l... Lire la suite

Conflit avec le lotisseur

Bonjour, je viens à vous car je ne sait plus qui contacter. Nous avons, avec ma conjointe, acheter un terrain en lotissement au groupe GGL, et aujourd'hui il m’annonce que la conformité de ma maison sera compromise si je ne respecte pas un point : les débords de toitures. Petite explication historique, en avril 2015 non signons un c... Lire la suite

Nom de marque et URLs dans l'ecommerce

Bonjour, J'ai une question de débutant dans le domaine juridique de la propriété de marque dans le web... Je souhaite monter ma société. Je ne peux pas trop en dire, pas parce que c'est secret ou délicat, mais surtout parce que ne souhaite pas vendre la peau de l'ours (superstition), d'autant que je n'en suis pour l'instant qu'à l'éta... Lire la suite

demande d'audite des comptes bancaires de ma fille

Bonjour, bonjour je souhaiterai une audite des comptes courent postale de ma fille ainsi que de son livret a j'ai engager une procédure contre cette association qui me doit de l'argent

Panneau interdit de stationner sur son portail même sans garage [Résolu/Fermé]

Bonjour, Pouvez-vous me dire si de poser un panneau "interdiction de stationner" sur son portail même en ayant transformé son garage en une pièce à vivre (avec cependant une allée privée et protégée par une fermeture en bois + grillage tout le long de la façade de devant de la maison) ? Dans l'affirmative, à quel service de la Mairie... Lire la suite

Empecher/retarder la vidéosurveillance dans une entreprise

Bonjour, J'ai un bon emploi, stable, pas trop moralement affligeant, pas trop débile, payé au smic. J'ai passé deux ans au chômage avant et je tiens donc énormément a ce poste, jusqu'a ce que j'ai pu économiser un peu. Malheureusement, mon responsable a fait circuler une 'note de service' nous demandant d’aquiter le projet d’instal... Lire la suite

bénéficiaires restos du coeur

Bonjour maylin27, Pour l'avoir vu de mes propres yeux puisque je suis moi-même bénéficiaire des restos du coeur, expliquez moi comment est-ce possible que des personnes propriétaires de grosses berlines allemandes généralement puissent également en bénéficier sachant que visiblement le plafond des ressources est semble t-il inférieur ... Lire la suite

peut-on installer des panneaux pour jumeler à un chauffage gaz

Bonjour, j'ai besoin de vos conseils, mais SVP avec des explications et des mots simples pour un cerveau qui n'a plus 20 ans. Merci d'avance. j'explique : j'habite maintenant en Espagne, à 30 mn de la frontière côté Costa Brava. je n'avais plus assez de retraite pour continuer en France. j'ai un chauffage au gaz (6 grosses bouteilles... Lire la suite

Reconnaissance de dette, distinguer une vraie ou d'une fausse

Bonjour, Je viens de recevoir une demande de prêt par une reconnaissance de dette, c'est un document de la France. La signature du demandeur, seules les 4 premières lettres de son nom de famille figurent en grosses lettres, je n'ai pas encore imprimé sa demande par internet. Comment savoir s'il s'agit d'une vraie ou d'une fausse reconn... Lire la suite

Information sur la rétractation d'un bon de commande

Bonjour, J'ai pris contact avec une société pour faire établir un devis pour des fenêtres. Le commercial s'est rendu à mon domicile afin de m'établir un devis et a évoqué que si je signais le bon de commande ce jour il pouvait me faire bénéficier d'un tarif préférentiel étant donné qu'il était ce week end sur une foire. Je me suis... Lire la suite

construction habitation en limite de terrain

Bonjour, Un voisin a un bâtiment construit en limite propriété. Ce bâtiment existait avant la construction de notre maison. Nous avons demandé l'autorisation au propriétaire de construire un abri démontable le long de ce bâtiment. Cet abri ne touche pas au mur du bâtiment. Le nouveau propriétaire nous demande de démonter partie... Lire la suite

problème de cloture

bonjour à tous. je vous explique. mon voisin à installer Ya2ans du grillage dont un piquet de grillage sur notre façade de notre maison. signaler à plusieurs reprise que celui bouger. on à remarquer il y à 2 jour que notre façade est abîmes. on à été les voir en leur montrant. on à fait d photo. l nous à dit quel allais appelés son assura... Lire la suite

recherche du bénéficiaire d'un chèque

Bonjour, j'ai posté le mail suivant à ma conseillère clientèle, serait elle habilitée à me fournir ce renseignement? merci d'avance. Bonjour Madame, Début Décembre, j’ai été visité par un couple de démarcheurs qui me proposait de la literie : matelas, sommier. ... Lire la suite

Accident en tournant, voiture en stationnement gênant/Belgique ?

Bonjour Hier en allant chrercher ma fille a l école je me suis accroché à une voiture stationner sur le contournement de la rue il y avait des marquages au sol jaunes la ou était la voiture elle etait donc en stationnement gênant est ce que je suis en tort ? Car c est moi qui l ai accroché sa voiture n as rien car c est un 4×4 avec un ... Lire la suite

Pull avec défaut

Bonsoir, J'ai acheté un pull en novembre dernier que je ne mets que dans les "grandes occasions" car il est assez habillé (petites perles et brillants sur le plastron). j'ai constaté récemment que les brillants se décollaient et laissaient place à des petits ronds noirs. Je suis donc retourné aujourd'hui dans le magasin avec mon pull. La... Lire la suite