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1 février 2016
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24 février 2016
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Homme

impasse privée

Bonjour une impasse privée et cadastrée telle que pour moitié déssert l'accés à ma propriété et l'autre moitié pour mon voisin. Ces 3 m(large) x30m(long) chacun sont inclus pour les 2 propriétaires dans la surface de nos terrains respectifs. Les logettes EDF et compteur eau ainsi que les boites aux lettres sont au début de cette impasse, ... Lire la suite

mon voisin a bâti un maison collée à la mienne

Bonjour, J'ai une maison secondaire dans laquelle je n'ai pu allée depuis un an. Surprise, lorsque j'y suis allée ce WE, le voisin qui restaurait une grange en contrebas de ma maison, l'a non seulement surélevée mais prolongée jusqu'à mon mur dans lequel il s'est ancré. Ma petite maison ressmble aujourd'hui à une annexe de la sienne. Qu... Lire la suite

entretien servitude [Résolu]

Bonjour, Je suis propriétaire d une maison dont l accès se fait par un chemin dit servitude. J ai un voisin direct dans la meme situation que moi. Tous les 2 utilisons ce chemin sur toute sa longueur, et le propriétaire ne l utilise que partiellement. A qui revient l entretien de cette servitude et dans quelles proportions? Merci p... Lire la suite

frais de raccordement à l'assainissement

bonjour je viens de déposé à la mairie ma déclaration de fin de travaux. la mairie m'annonce que nous devons payé le raccordement à l’assainissement soit 2080€! nous sommes passé plusieurs fois avant et pendant la construction et jamais on nous avais prévenu de cette taxe... la mairie nous informes que en bas du permis de construire, ... Lire la suite

chemin rurale non ouvert depuis plus de 25 ans

Bonjour, un chemin rurale moins de 2 metres 50 de largeur longent m on terrain agricole en parke animalier se chemin non ouvert etant en friche cela fait plus de 25 annee a t on le droit de limiter le passage pietons et comment faire merci

Impasse privee

Bonjour, mon terrain est contigu a une impasse privée qui dessert plusieurs Villas Je souhaiterai passer par cette impasse , quelles démarches à faire? Merci

poulailler [Résolu/Fermé]

Bonjour, Déjà ce qui m'exaspère ce sont les donneurs de leçons qui s'offensent quand les gens se plaignent d'avoir des poules à proximité de chez eux à la campagne ... Je pense que ces gens là ne se rendent pas bien compte des nuisances que celà peut apporter. En ce qui me concerne j'habite depuis 40 ans au même endroit , en banlieu... Lire la suite

bonjour je voudrez ca voire conbien coûte conbien pour racordee

Bonjour, je voudrez ca voire conbien pour 5 m parce que eaux et électricité et a 5 m du terrain merci

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Merci

Faire devis aux services concerné

terrain non consructible [Résolu]

Bonjour, j'ai un terrain de 4500m2 et il est non constructible (zone verte) cela fait des années (depuis mon arrière grand père il me semble), alors qu'il y a des maisons tout autour de mon terrain. J'aimerais le vendre, car s'il devient constructible il pourrait ce vendre vraiment très chers. Est-ce normal? Que dois-je faire pour... Lire la suite

terrain

Bonjour, Ma commune a passé mon terrain à agricole en terrain à bâtir sans mon consentement quel recours je peux avoir pour faire annuler cette décision? Merci d'avance pour votre réponse

tout à l'egout sans servitude.

Bonjour, nous avons acheté une maison mitoyenne il y a 4 ans. Dans l'acte de vente (et tout les papiers qui vont avec) il n'y a aucun acte de servitude ni attestation nous démontrant que notre tout à l'égout se raccorde à celui de nos voisin. Hors il y a quelque temps nos voisin on fait appel à un organisme pour déboucher leur canalisati... Lire la suite

Propriété de mur de soutènement

Bonjour, Mon voisin a décaissé son terrain dans les années 70 afin de construire un parking et a construit un mur de soutènement pour contenir mes terres. Qui est en charge de la maintenance de ce mur, et qui est responsable en cas d'effondrement de ce mur? Merci de votre réponse

mur de soutenement [Résolu]

Bonjour j ai achetée ma maison il y 2 ans il y a un terrain en contrebas de ma limite de propriete.le propriétaire de se terrain en contrebas le vend dans l etat .l acheteur va construir une maison.sur ce terrain il ya à des garages en ruines qui retiennent depuis des années la terre.ces garages vont être détruit par le nouvel acquéreurs... Lire la suite

Logement meublé : entretien du jardin

Bonjour Je loue une petite maison avec un jardin avec un bail de logement meublé. Il est convenu que j’entretienne le jardin. Le propriétaire est-il tenu de me fournir une tondeuse à gazon ou autre pour l'entretien? Merci d'avance pour vos réponse

Acheter une ancien appartement au vaulx en velin ?

Bonjour, je viens de signer promess d'achat avec une appartement au n.3 chemin des barques, 69120 vaulx en velin, c'est une appartement ancien, la batiment est été contruit depuis 1971, le prix d'appartement me va, la qualité au me va aussi, je sais que c'est une quatier compliquer, mais a cause de le prix n'est pas cher du tout, alors ... Lire la suite

impasse privée

Bonjour une impasse privée et cadastrée telle que pour moitié déssert l'accés à ma propriété et l'autre moitié pour mon voisin. Ces 3 m(large) x30m(long) chacun sont inclus pour les 2 propriétaires dans la surface de nos terrains respectifs. Les logettes EDF et compteur eau ainsi que les boites aux lettres sont au début de cette impasse, ... Lire la suite

Achat parcelle à mon voisin

Bonjour, Je désire acheter, à mon voisin, une parcelle qu'il me cèderait en scindant sa propriété actuelle en 2. Où puis-je trouver une synthèse des différentes démarches à effectuer, dans l'ordre chronologique. Les différentes réponses que j'ai pu trouver sont, le plus souvent, noyées dans un flot d'informations. Merci de votre aide... Lire la suite