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15 mars 2012
Dernière intervention
9 janvier 2013
Interventions
154
Sexe
Homme
Date de naissance
8 août 1981
Localisation
Cournon-d'Auvergne, FRANCE
Signature
"Nil Mortifi Sine Lucre"

Projet d'installer une vidéo-surveillance dans la copropriété? [Résolu]

Bonjour à tous ; Il y a un projet d'installer un système de vidéo-surveillance par caméra dans la copropriété. J'aurais souhaiter avoir des informations juridiques sur les recours possibles pour les copropriétaires n'étant pas d'accords avec ce type d'installation si elles ne sont pas majoritaire après l'enquête en cours en vu de fair... Lire la suite

Copyright Site WEB [Fermé]

Bonjour, J'ai crée un site web, mais il faut un copyright pour être le proprio de tout, comment faire ? Est-ce que le copyright est automatique ou est-ce qu'il faut obligatoirement payer pour le déposer ? Merciiiii d'avance les gens et bonnes fêtes !!

Animaux

Bonjour, J'ai fait un échange d'un mâle reproducteur chaton contre une femelle reproductrice chatte de race la dame veut m'apporter en cours car le chat ne donne pas la couleur et la qualité de poil qu'elle désire dabd ces portees nous n'avons pas fait aucun papier pour l'échange je lui offre de lui redonner un autre mâle mais me réclam... Lire la suite

Interdiction par une belle mère de voir son père

Bonjour, Ma mère est morte en 1999. Depuis, mon père a eu des maitresses. Sa dernière m'a interdit par écrit de répondre à ses questions sur notre succession maternelle en prétendant s'être marié avec lui, ce que refuse de confirmer le service d'état civil de sa commune de naissance. Elle filtre tous ses courriers, appels téléphoniques... Lire la suite

decision conseil discipline injuste/ fouille abusive sur lyceen

Bonjour, mon fils est lycéen dans un centre de formation lors d un cour en atelier son collègue qui était devant lui a blesse un autre élève l élève blesse (brûlure faite avec une baguette de soudage au fessier)n a pas su dire de qui cela venait par contre il dit avoir vu mon fils et son camarade lorsqu'il c est retourne il a été p... Lire la suite

Que faire pour les enfants en cas de menace de mort

Bonjour, Je suis séparée depuis 2ans et demi et divorcée depuis 1an et demi, mais presque tous les jours je suis harcelée par mon ex mari par téléphone et sms parfois devant chez moi jusqu'à 2-3 h du matin. Le pire des tortures c'est quand mes enfants sont avec lui. Suivant ses exigences et pour adapter à son emploi du temps professio... Lire la suite

panne moteur audi a3

bonsoir a tous . petits soucis les amis en novembre 2011 je décide d'acheter un AUDI A3 2 litres TDI 170 chx de décembre 2006 jusqu ici tout vas bien puis en décembre 2011 premier soucis "capteur de régénération filtre a particules hs " que je fais réparer chez Audi .250 euros . puis 1 an après voila ce qui m'arrive ,je suis sur la ... Lire la suite

Usure Prématurée .

Bonjour, J'aimerai savoir si ayant acheter une voiture d'occasion " Clio 3 " de 2007 60 000 Kms donc usure prématurée volant cuir peut être éventuellement pris en parti en change pas le concessionnaire ? Merci d'avance pour vos réponses.

Stationnement devant portail-boite aux lettres [Résolu]

Bonjour, J'ai plusieurs voisins qui se garent continuellement devant mon portail où se trouve installée ma boîte aux lettres. Lorsque j'ai acheté cette maison, je ne recevais même pas les courriers. Un jour, la société qui facture l'eau m'envoie un courrier de rappel où je devais payer une facture sous 8jours sous peine d'huissier. Hor... Lire la suite

Abus sur une personne âgée....

Bonjour, Que faire quand une personne agée de 87 ans reçoit chez elle une prostituée et que cette dernière l'escroque. Après avoir saisi le procureur de la République, une enquète est en cours, mais très lente. A savoir que cette enquète a débuté le 11 Juillet et que depuis juin 2012, cette prostituée en plus du montant de "sa prestatio... Lire la suite

Sauvegarder mails pour preuves

Bonjour à tous. Est-ce légal de transférer des mails professionnels (internes à l'entreprise ou externes) sur son compte mail personnel ? Si non, comment conserver des preuves juridiques de l'existence de ces mails ? Car mon employeur profite des moments où je ne suis pas à mon poste (le week-end notamment) pour venir supprimer des... Lire la suite

Fraude sur ma carte bancaire

Bonjour, Ma dernière commande passée sur cdiscount date de septembre . Une commande de 30 euros environs payée par CB. Or je viens de constater que depuis Octobre, le 19 de chaque moi , 8 euros tout rond me sont prélévés discrètement. je n'ai pas reussi à joindre cdiscount par tel! Attente longue qui se coupe au bout de 8 minutes. Et je... Lire la suite

auto école qui mandate un huissier

Bonjour, voila mon histoire j'ai 30 et j'ai 3 auto école dans ma vie donc d'abord j'ai commencée dans un centre d'auto école en accéléré j'ai effectuer 32 heure de conduite et une mon code au bout de la 3 eme fois mais toujours pas ma conduite ensuite j'étais dans un auto école ou la monitrice voulait que je la paye qu'avec du cash sans... Lire la suite

imposibilité de payer ma pension

Bonjour, je suis un jeune papa, séparé de la maman depuis 2 ans maintenant et je me retrouve dans une situation bien compliqué... En effet l'ors du jugement, le juge a statué que les deux partie avez une garde "normale", maman semaine, papa weekend, et moitié des vacances pour les deux et sans pensions car j'étais au chomage. Malg... Lire la suite