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Cordialement, -- Modérateur et animateur du forum --

abandonner ma part d'indivision gratuitement

Bonjour à tous.Suite au deces de papa il y a une quinzaine d'année,maman a l'usufruit de la maison qu'elle habite,et possede 5/8 de la maison en indivision;Nous sommes trois enfants,et possedons chacun 1/8 de la maison en indivision.Documents établis chez notaire.Or,l'état de vetusté de la maison me fait craindre plus de frais que de gain... Lire la suite

récupération conversation téléphonique

Bonjour, J'ai passé hier après midi un appel téléphonique très important et dont l'enregistrement m'aurait aidé fortement suite à litiges avec ma famille Puis je récupérer la conversation sachant lla date et l'heure ? Meci de vous lire

Plantation en limite de parcelle d'indivision

Bonjour, je souhaite savoir si, en limite de parcelle dans une indivision (un groupement d'habitation), la distance réglementaire de plantation des 2 mètres est également effective (comme entre 2 propriétés). Un voisin est-il donc obligé de respecter la distance de 2m pour planter un arbre de plus de 2m ? Merci pour vos réponses. Lire la suite

Peut on annuler un contrat de vente

Bonjour, Nous venons de vendre il ya a peine 2 semaine notre fond de commerce qui était un restaurant. L'acheteur était satisfait jusqu'a la semaine dernière lorsqu'il a eu des soucis avec le matériels. A la signaure du contrat nous lui avons vendu en état tout fonctionner correctement et maintenant l'acheteur s'enerve et nous harc... Lire la suite

accord 2 parents divorcés pour bsr?

Bonjour, je suis divorcé et j'ai la garde alterné avec mes deux fils 17 et 15 ans. le divorce s'est très mal passé mais actuellement le calme est revu du fait que je n'ai pas de contact avec mon ex. mon fils qui a eu 15 ans a plus d'une heure de trajet (2 bus et le bateau) pour aller au lycée. sa grand mère lui achète une moto (50cm3) a... Lire la suite

prescription amende

Bonjour, Je recois aujourd hui 2 courriers de rappel me demandant de regler 2 contraventions pour absence de titre de transport, l une datant du 22/2/2005 et l autre du 22/10/2004 (pour un total de 116e). Apres plusieurs demenagements, je n avais jamais eu de nouvelles auparavant de ces amendes. Le reseau de transport ayant recupere ma... Lire la suite

abandonner ma part d'indivision gratuitement

Bonjour à tous.Suite au deces de papa il y a une quinzaine d'année,maman a l'usufruit de la maison qu'elle habite,et possede 5/8 de la maison en indivision;Nous sommes trois enfants,et possedons chacun 1/8 de la maison en indivision.Documents établis chez notaire.Or,l'état de vetusté de la maison me fait craindre plus de frais que de gain... Lire la suite

séparation géographique

Bonjour, Nous sommes en couple avec bientôt 2enfants de moins de 1an, mon compagnon travail en belgique, et moi en France. Etant donné que je n aime pas vivre en belgique, il viens nous voir dés que son temps ou ses jours de congées le lui permettent, ou alors parfois je me rend en Belgique pour le voir avec le bébé. Mon ... Lire la suite

risque pénal liés a la conduite sans fimo

Bonjour, je travail depuis 3 ans en cdi dans une boite d'évenements ,mon patron ma payer les permis c et ec je roule donc depuis 2ans le probleme c'est que je n'est pas la fimo appriorit elle n'etait pas obligatoire pour notre secteur d'activité . Après renseignement la fimo semble nécéssaire. qu'est ce que je risque en conduisant sans l... Lire la suite

Distance mini entre puit et limite proprietée

Bonjour, J'ai creusé un puits dans mon jardin, profondeur; 4 m. Il se situe à 2 m du mur mitoyen. On m'a dit que du fait de sa distance de la limite de propriété, le voisin pouvait s'il le souhaitait exiger de puiser de l'eau dans mon puits. Est-ce exacte? Merci.

ouvrir un garage [Résolu/Fermé]

Bonjour, j'aimerai ouvrir une micro société dans la mecanique auto!! juste entretient, vidange, frein, pneu, parallelisme, les chause simple et basique que beaucoup de personne peuvent faire elle meme!!! comment je fait? je n'ai aucun diplome en mecanique auto mais je touche ma bille je me posai cette question!! bye Lire la suite

demolition maison mitoyenne et autorisation [Résolu]

Bonjour, la maison mitoyenne à la mienne doit etre detruite faut-il mon accord sachant que le mur mitoyen ne vas pas etre touché mais mis à nu et que la demoition de cette maison va certainement destabiliser la mienne une expertise est lancée par le voisin mais est ce que malgré cette expertise preventive, je peux refuser la de... Lire la suite

accord 2 parents divorcés pour bsr?

Bonjour, je suis divorcé et j'ai la garde alterné avec mes deux fils 17 et 15 ans. le divorce s'est très mal passé mais actuellement le calme est revu du fait que je n'ai pas de contact avec mon ex. mon fils qui a eu 15 ans a plus d'une heure de trajet (2 bus et le bateau) pour aller au lycée. sa grand mère lui achète une moto (50cm3) a... Lire la suite

Servitude de tréfonds

Bonjour, En fait, nous avons acheté un terrain il y a vingt cinq ans. Des tuyaux d'eau traversent ce terrain sous-terre pour desservir d'autres parcelles, avec un regard chez nous pour les compteurs d'eau de tous les voisins Ayant de bonnes relations avec les anciens voisins, nous avons laissé courir cet état de fait. Aujourd'hu... Lire la suite

prix du m2 d'un terrain agricole en guadeloup

Bonjour, je souhaiterais savoir le prix au m2 d'un terrain agricole en guadeloupe spécialement à petit bourg.merci pour ces renseignement

retraité et artiste libre

Bonjour, Moi je suis retraitée et souhaiterai de temps en temps, à l'occasion de foire ou marché pouvoir exposer et peut être vendre mes toiles en toute légalité. Quelles démarches dois je effectuer ? dois je passer par la maison des artistes, l'urssaf ? par avance merci.

age minimum requis pour travailler en vente

Bonjour, je souhaiterais savoir s'il y a un age minimum requis pour un job d'été dans le domaine de la vente. en effet, je vais avoir 18 ans à la mi-juillet et j'aurais voulu savoir si il faut avoir 18 ans révolus pour travailler au contact de l'argent : caissière, magasins, banques etc. merci d'avance

peut on bénéficier de l ACCRE et avoir un cdi [Résolu/Fermé]

Bonjour, je suis actuellement en apprentissage. Je souhaite début 2010 créer mon entreprise avec l'ACCRE. J'envisage de recourir aux versements en 2 fois des assedic pour financer mon projet Ma question: Est il possible de cumuler cette création d'entreprise avec le versement des assedics tout en travaillant dans une entrepri... Lire la suite