Les discussions
Probleme de kilometrage du camion et celui du chrono
j ai un probleme de kilometrage du camion et celui du chrono,il y a un ecart de 200 km,il y a que moi qui conduit le camion,qui est en defaut patron o...
Utilisation capacité de transport plus 3t5
Bonjour, Je suis capacitaire de plus de 3t5 délivré le 26 juillet 2019 je compte me mettre salarié cadre dans une entreprise pour que ma capacité d...
Propriété en indivision et exploitation
Bonjour, Je suis agriculteur et exploite une parcelle en indivision 50/50 Dois-je reverser une partie ou la moitié de mon bénéfice a l'autre proprié...
Problèmes avec les propriétaires qui me louent des boxes
Bonjour, Je suis auto-entrepreneuse et je loue un bâtiment afin d'exercer mon activité de prise en pension de chevaux. Je rencontre plusieurs problè...
Mener une action contre un membre d’une fédération sportive
Bonjour Je suis photographe independante, cela peut paraître insolite, cependant, je souhaiterais déposer plainte ou d’une moins une mise en demeure...
Société vte
Bonjour, Je suis dans le même cas sauf que je reçois un courrier d’un huissier Anquetil me sommant de payer 3019€ ! Alors que j’ai rien souscrit ! J’...
Vendre ses détergents home-made
RésoluBonjour, Je souhaiterais commercialiser de la lessive et autres détergents faits maison. Y a-t-il des restrictions et quels sont les règles à respect...
Les clauses pour la capacité de transport
Bonjour, Je suis capacitaire de plus de 3t5 délivré le 26 juillet 2019 je compte me mettre salarié cadre dans une entreprise pour que ma capacité d...
Quel statut professionnel ?
Bonjour, Escort girl indépendante puis-je me déclarer auto entrepreneur?
Création micro-entreprise - bug majeur sur le site inpi
Bonjour, Je cherche à créer un micro-entreprise afin de pouvoir facturer quelques prestations et je me suis donc retrouvé sur le formulaire du site I...
Marchand de biens ? concrètement ?
Bonjour a toutes la communauté ???? Je fait appel a vous pour en savoir plus sur ce qu'il faut que je fasse pour exploiter mon savoir faire et en v...
Quel chiffre d'affaire pour valider 4 trimestres en 2011?
Bonjour, Je souhaite savoir quel été le chiffre d'affaire pour valider 4 trimestre en 2011. Service et vente. Merci pour vos réponse.
A t on le droit d'avoir une remorque de camion frigorifique
Bonjour, J'aimerais savoir si nous avons le droit de laisser une remorque de camion frigorifique sur notre terrain, c'est un terrain professionnel ? ...
Frais kilometrique gérant sas non salarié
Bonjour, je suis gérant d'une SAS mais pas salarié. Je voulais savoir si il existe des moyens de me rembourser mes frais kilométrique pour aller à m...
Double activité indépendant
Bonjour, Je suis actuellement thérapeute bien-être en auto-entreprise. Une activité que j'exerce en temps partiel et que je souhaite compléter avec u...
Domiciliation auto entrepreneur
RésoluBonjour, Je suis en train de créer mon entreprise en statut auto entrepreneur et je souhaite domicilier mon entreprise à mon domicile. La mairie et m...
Avoir deux comptes urssaf différents
Bonjour, J'exerce deux activités différentes : une est à l'Urssaf des artistes auteurs. Mais je n'arrive pas à obtenir un compte Urssaf pour ma deuxi...
Comment utiliser les fonds d'une association
Bonjour, Nous avons créé une association 1901 de co-propriétaires afin de porter un recours contre une construction qui se trouve en face de chez nou...
Entreprise radiée toujours diffusé registre rcs
Bonsoir, J'avais une auto-entreprise, et j'aimerai disparaitre des registres et des divers sites. Sur internet on peut voir mon pseudo/ nom/ prénom/ ...
Un artisan peut-il facturer sa sci
Bonjour à tous, je suis artisan dans la pose de menuiseries, stores, portails,... Egalement associé dans une Sci familiale je me posais la question s...
Boîte postale en tant qu'autoentrepreneur
Bonjour, je suis auto entrepreneur et ai deux activités différentes. Est-il possible d'avoir une activité avec adresse de mon domicile et une activité...
Peut-on être pdg d'une holding et salarié d'une entreprise
Bonjour, Je suis dirigeant d'une SARL, je vais créer une holding pour pouvoir racheter les parts de mon associé. Est-ce que je peux être PDG (dirige...
Récupération tva lmnp
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'un Mobil home d'occasion en novembre 2023, le temps de créer la société (statut LMNP), je le remplace par un neuf ...
Bail commercial
Bonjour j'ai une question ou je n'ai pas trouvé de réponse . Description de mon projet et question en dernier paragraphe J'ai trouvé une local vide...
Faire et vendre du pain sans le cap de boulangerie
Bonjour, Ma question est assez simple peut on faire et vendre son pain sans un CAP de Boulangerie? Comment dois je mis prendre ? Et quelle entrepris...
Multi-service
Bonjour, je souhaite me lancer en tant qu'auto-entrepreneur multi-services (ou homme toutes mains ) non SAP afin de créer un complément de revenu et p...
Pris réduit repas lors de l'ag est ce un avantage en nature?
RésoluBonjour, Lors de notre assemblée générale une partie des frais engagés (spectacle et repas) reste à charge de l'association tant pour les membres pré...
Facture avant création de micro entreprise
Bonjour, Je vais bientôt arriver à la fin de mon CDD et je vais donc me réinscrire à France Travail pour le calcul de mes droits. Je souhaite ensuite...
Objet sas vente electricité et encaissement de loyer
Bonjour, Pouvez vous me dire si je peux noter dans le status d'une SAS: L’acquisition et l’exploitation de centrales de productions électriques, la ...
Achat d'une salle de réception et accompte
Bonjour, Nous avons en projet d'acquérir un fond de commerce 5520z en location meublée de tourisme avec salle de réception avec les murs. Les saison...
Acheter sans numéro de siret, grossiste / espagne
Bonjour, je dois descendre en Espagne faire des achats pour ma boutique. Actuellement en changement d'entreprise, et étant en retard dans mes papiers ...
Dividendes et urssaf
RésoluJe suis gérant d'une société non salarié. J'ai pris des dividendes dans l'année et j'aimerais savoir si l' urssaf tient compte de cette somme pour l...
Aucun représentant de la direction au cse
Bonjour, Nous sommes une entreprise de 20 salariés en France mais faisons partie d'un groupe international beaucoup plus vaste. Notre PDG est parti ...
Idcc 1423 navigation de plaisance
bonjour recherche CONVNETION 3187 NAVIGATION DE PLAISANCE avec grilles des salaires par echelon 2024 si possible merci
Fermeture d'une sas
Bonjour, j'aimerais savoir quelles sont les démarches à effectué pour fermer une société (SAS). Merci beaucoup de votre aide.
Dérogation erp accès pmr
Bonjour, Je vous écris car je crée un restaurant et le local que je loue n'est pas adapté pour l'accessibilité des PMR au niveau des sanitaires. Je ...
Litige entre sous-traitants et donneur d’ordre
Résolubonjour, je suis lié avec un client en contrat de sous-traitance le calendrier d’éxecution n’a pas été respecté par le donneur d’ordre a t’il de...
Création micro-entreprise en fin de cdd et are
Bonjour, Je pense que beaucoup de gens sont dans cette situation mais les informations disponibles sont vraiment floues et compliquées. Je suis sala...
Intervenant : personne morale ou physique ?
Bonjour, Nous sommes une association loi 1901 et proposons des cours de danse et remise en forme. Pour cela nous avons des intervenants en micro-entr...
A qui appartient l'imprimante ?
Bonsoir à tous, Jusqu'à récemment, je collaborais avec une entreprise en tant qu'autoentrepreneur. Pour les besoins de mon activités, je me suis proc...
Bouclier tarifaire électricité 2022 en copropriété
Bonjour, Le syndic de notre copropriété nous adresse les régularisations du bouclier tarifaire très en retard. Nous avons reçu le remboursement pour ...
Peut on employée une coiffeuse en chèque emploi service?
Bonjour,j’ai un salon de coiffure et beaucoup de travail, du coup j’ai une collègue qui a également un salon mais qui veut bien venir travailler avec ...
Shop tatouage
Bonjour, Voilà je voudrai plus tard aménager mon garage en local tatouage (bien-sure avec toute les normes ars demandée que je connais ) Par contre ...
Location local
Bonjour je loue un local dans un ancien bar restaurant et je devais ouvrir le 16 mars mais j apprends ce jour par le maire que les locaux que j occupé...
Association loi 1901 ag extraordinaire avant une ag o
Bonjour, Nous avons une AG Ordinaire de notre association loi1901, prévue la semaine prochaine, pour laquelle dans la convocation, nous avons noté à ...
Probleme affiliation ursaff
Bonjour, J'ai récemment (nov. 2023) créé ma micro entreprise sur le site du guichet unique d exploitation forestiere (APE 0220Z) lors de la créatio...
Asl cotisation
J’ai acheté une maison en 2014. Sur l’acte de vente il est stipulé qu’il n’existe aucune association pour ce lotissement. Or en 2023 on me demande de ...
Recours chantier
Bonjour, J’ai ouvert mon magasin depuis 18 mois . 3 mois après, l’ouverture d’un chantier de réfection d’une maison en face de mon commerce pour deven...
Vente de repas sur les marchés
Bonjour, Je souhaiterais me lancer dans la vente de Repas Préparer sur les marchés types : paella, couscous, tartiflette, ect…. me faut-il un dipl...
Se faire aider par des bénévoles ?
Bonjour, J'ai besoin de vos lumières ! Je suis auto-entrepreneur. Journaliste freelance, en presse écrite principalement, il m'arrive de devoir filme...