Royalties

Messages postés
1
Date d'inscription
dimanche 12 mai 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
12 mai 2019
-
Bonjour,

Je suis en pleine création de ma micro-entreprise (complément de revenu et non pas l'activité principal).
J'ai pour but de créer quelques t-shirt avec les créations graphique de plusieurs amis et de les revendre sur une boutique en ligne.

Pour ce faire j'aimerais créer un contrat qui pour chaque vente leur donnera droit et des royalties pour l’œuvre qu'ils ont créée (contrat de licence, cession de droit d'auteur... )
Mes amis ne sont en aucun cas professionnel, est-il possible de reverser leurs parts en toutes légalités ?

Merci d'avance pour vos réponses,
Jean H
Afficher la suite 
Dossier à la une