Cabane à moutons collée à ma maison, nuisance ! [Résolu/Fermé]

alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 5 août 2016 à 23:34 - Dernière réponse : dna.factory 16586 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention
- 12 août 2016 à 13:37
Bonjour,
J'ai une question d'ordre juridique.

J'expose la situation :

Nous venons d'emménager avec ma femme et mon petit garçon de 2 mois dans une petite maison de campagne en location, suite à des désagréments sonores de nos anciens voisins mitoyens, des retraitės hyperactifs,
Nous voulions une maison non mitoyenne et calme donc nous avons visité notre actuel logement qui nous convenait très bien et les propriétaires nous ont dit que l'endroit était calme . Sauf un voisin qui rêvait de racheter leur petite maison pour la raser et agrandir ses terres. Bref.
Nous nous sommes rendu compte que deux des quatre faces de la maison étaient dans ses terres cloturés à ce fameux voisin le problème c'est vu que nous n'avons aucune fenêtre qui donne sur le versant de notre maison qui colle ses terres et où nous n'avons pas accès.
Nous n'avions pas vu son petit "dortoir à mouton " (ni les moutons d'ailleurs qu'il c'est empressé de mettre vers chez nous quand nous sommes venus nous installer ) qui touche notre maison l'un de ses quatre murs est aussi celui de notre maison.
D'ailleurs donc notre cave nous avons un trou d'aération grillagé qui donne directement dans son dortoir. Il se permet régulièrement de le boucher avec des tissus. journaux. Bouteille vide etc

Le problème c'est que la nuit il enferme ses moutons dedans et malgré l'épaisseur de notre mur en pierre . Nous entendons un vacarme qui fait sursauter et réveille notre petit bout. Nous qui sommes venus nous isolé à la campagne pour être au calme. Nous tombons sur un autre retraité qui n'a d'activité que de faire suer le monde.

Donc mes questions sont :
A-t-il le droit de coller un abri à animaux contre notre maison ? (Rien ne repose sur notre mur, il l'utilise seulement le mur et ses moutons aussi...)
Ces nuisances sont-ils condamnables ? Comment le prouver (Le bruit est que la nuit et je ne vois pas faire déplacer un huissier une nuit entière. Ou même les gens gendarmes vu que les bruits de "bagarres" sont irréguliers et courts ,moins de 10 mn) ?

La loi prévoit elle quelque choses dans ce genre de situations ( obligation de déplacer l'abri par exemple ) ?

Quels sont nos recours ?

Désolé de ce pavé mais votre aide nous sera précieuse car nous venons d'emménager et nous ne pouvons à nouveau déménager

Merci par avance

PS : précisions peut être utiles , la location à été faite par le biais d'un notaire et nous n'avons pas signé de bail à ce jour seulement un état des lieux d'entrée
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28 réponses

Meilleure réponse
maylin27 22687 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - Modifié par maylin27 le 7/08/2016 à 07:00
2
Merci
Bonjour,
A-t-il le droit de coller un abri à animaux contre notre maison ?
heu, sauf erreur de ma part, vous etes locataires donc juridiquement ce n'est pas Votre maison !!!

D'ailleurs donc notre cave nous avons un trou d'aération grillagé qui donne directement dans son dortoir.
donc en visitant pour louer, vous avez vu que cette aération ne donnait pas sur l'extérieur..... Avez vous demandé ou ??

Nous tombons sur un autre retraité qui n'a d'activité que de faire suer le monde.
Installez vous a coté d'actifs qui travaillent....Si les retraites vous enquiquinent..... J'espère qu'au moment ou vous serez a votre tour en retraite, vous ne bougerez pas de chez vous, vous n'aurez pas d'animaux et vous serez passifs pour ne pas faire suer vos "jeunes" voisins !!!

la location à été faite par le biais d'un notaire et nous n'avons pas signé de bail à ce jour seulement un état des lieux d'entrée
vous avez payé le dépot de garantie et le premier loyer ? Oui, alors le bail existe (oral) surtout que vous avez eu les clés.

La loi prévoit elle quelque choses dans ce genre de situations
Voyez avec votre propriétaire si il peut ou veut faire quelque chose, car en tant que locataire vous n'avez pas le pouvoir de prendre des décisions car meme si juridiquement il était possible de faire quelque chose, si le propriétaire a donné son OK au voisin, vous n'y pouvez rien. Le tribunal vous dira : vous n'aviez qu'à ne pas louer ce bien.

Cordialement

"la bêtise se cultive et certains ont la main verte !!!!"

Merci maylin27 2

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

droit-finances a aidé 14370 internautes ce mois-ci

alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 7 août 2016 à 18:51
Merci de vos précisions
Nous espérions de l'aide de votre part pas une critique acide des modes de vies ou des souhaits de chacun.

Après ce n'est pas une question de vieux retraité ou de jeunes c....

Juste que nous voulions un endroit calme pour éviter de traumatiser un nourrisson de 2 mois
Les proprios nous on assurer le calme de l'endroit or se n'est pas le cas . Quand on a 5 hectares de terrain et que l On vient collé un bâtiments à animaux à une habitation c'est bien dans le but de nuire sinon pourquoi ne l'a t il pas collé à sa propre habitation ?

Alors selon votre point de vue des moutons sont plus important que la santé d'un nourrisson ?
Alors que avec très peu d'efforts et de bonne volonté ainsi qu'un soupçon de respect mutuel
La cohabitation serai tout à fait possible

Cela n'a rien à voir avec une activité post retraite
Mais une bête guerre de pouvoir d'une personne frustré qui veut agrandir ses terres
L'étroitesse d'esprit des gens me scie littéralement parfois

Sur ce. Merci quand même de votre réponse et de l'attention que vous avez porté à nos questions


Cordialement
dna.factory 16586 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - 10 août 2016 à 16:57
Les proprios nous on assurer le calme de l'endroit or se n'est pas le cas
Spoiler Alert : les propriétaires et agence mentent pour signer le contrat.
Tant que ce n'est pas écrit dans le bail, ça n'a jamais été dit.
Si le bail précise appartement calme, alors oui, vous avez des recours, sinon... non.

que l On vient collé un bâtiments à animaux à une habitation
Sauf qu'il n'est pas VENU coller son bâtiment... du moins pas pendant que vous êtes là...
Vous savez depuis combien de temps ce bâtiment existe ?
Ce serait pas la première fois qu'une grange est aménagée en habitation... et quand il a mis son dortoir, c'était peut-être une grange...

Ce que vous ne semblez pas accepter, c'est que c'est vous qui êtes venu loger à coté de son dortoir à animaux.
C'est vous qui traumatisez ses moutons, et qui l'empéchez de vivre sa retraite tranquille, parce que vous avez cru que campagne = silence...

Alors que avec très peu d'efforts
Très peu d'effort pour vous, c'est déplacer ce bâtiment... sachant qu'a mon avis, vu la taille, il faut déposer un permis de construire, et que si c'est collé au mur, il faudra probablement construire le 4eme mur...
Ce n'est pas ma définition de très peu d'efforts.
et de bonne volonté ainsi qu'un soupçon de respect mutuel
Votre 'description' de ce voisin n'est pas vraiment emplie de respect, et vous proposez de faire quoi comme effort en contrepartie du fait qu'il doit reconstruire complètement son dortoir à mouton ?
Proposez lui de faire construire un bâtiment ailleurs à vos frais... là y'aura des efforts mutuels.
C'est trop cher ?
Vous voulez dire que votre enfant de 2 mois ne mérite pas cet effort de votre part ? Mais vous êtes des monstres qui n'aimez pas les enfants !!

L'étroitesse d'esprit des gens me scie littéralement parfois
C'est marrant que vous dites ça... car j'allais vous dire la même chose...

Un dernier point... j'espère pour vous que y'a pas de paons aux alentours...
(les habitués comprendront).
maylin27 22687 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention > dna.factory 16586 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - 10 août 2016 à 17:13
j'espère pour vous que y'a pas de paons aux alentours...
ha ça c'est costaud...... Il y en as dans un chateau voisin et quand le vent porte, il m'arrive de les entendre.... Mais bon, je préfere cela aux klaxons !!!
1
Merci
Savez vous les limites exacte de votre terrain ?

Avez vous des anciennes bornes ?
Chez nous en Normadie les anciennes maison on souvent 50cm ou 1métre derriére la maison.
alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 6 août 2016 à 20:44
Bonjour.
Non même les propriétaires n'en savent rien la maison était à leur grand parents décédés et
Vu que ce sont des parcelles cédées en arrangement je ne sait pas si ça a toujours été comme cela
Il faudrait accéder au cadastre et faire appel à un géomètre.
Mais cela est du ressort des propriétaire. Car en tant que locataire nous ne pouvons pas accéder à grand choses et ces derniers ne semble pas s'en occuper plus que ça. ...
dd > alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 6 août 2016 à 23:06
A vérifier si il n'y a pas d'ancien bornes, grosse pierre, légérement enterré

Il faudrait accéder au cadastre
Vous pouver sur le internet, ou en mairie, mais le cadastre à une valeur uniquement fiscale.Mais vous pouvez quand même y jeter un coup d'oeil, si il y a une bande de terrain derriére la maison !!!!
Josh Randall 18688 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 12 juillet 2018 Dernière intervention - Modifié par Josh Randall le 9/08/2016 à 12:37
1
Merci
Bonjour

En gros, ce qu'il faut retenir c'est que "Les élevages de type familiaux sont soumis aux règles de droit commun régissant le « voisinage »."

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 12 août 2016 à 13:29
0
Merci
Bon
Comme je vois les forums d'aujourd'hui
Ne fournisse aucune solution aides utiles
Le seul but des gens qui viennent répondre ici c'est la critique du posteur
Ou des jugements de valeur sur les modes de vie de chacun. ....

De quoi dégoûté de demander quoi que ce soit sur le net à des inconnus.

Pour une dernière information au détracteurs apparemment tous retraité qui prenne la retraite comme un droit ultime de "finir" leur vie en ne respectant ni la loi ni les autres sous prétexte qu'ils ont suffisamment travailler et qu'ils connaissent tout sur tout vu leur expérience donc ils ont automatiquement raison.

Oubliez pas une choses ce sont les actifs
Comme moi qui payent vos retraites .

(Attention ce dernier paragraphe concerne uniquement les détracteurs sur ce sujet en aucun cas ce n'est un amalgame. Mes parents grands parents étant à la retraite ce serai ironique.)

Concernant notre petit oui il a peut être un problème car ils ne prenait pas de poids où nous étions avant a cause de son manque de sommeil . Dus aux bruits qui l'empêchait de dormir comme il devrait
Quand il est ailleurs que dans une source de nuisance sonore il dors prend du poids et se développe correctement.
Alors oui peut être qu'il n'est pas comme les autres le mien sursaute quand il entends des "coup de canon"
Dans il doit souffrir parce qu'il n'est pas comme les autres .
Bandes d'ânes. ... intolérant, nombriliste, antipathique et certainement raciste et fachiste qui préfèrent les animaux aux être humain . Je suppose que vos bulletin seront pour le fn dans les urnes l'année prochaine, hein !!? Après on s'étonne que la France va mal avec se genre d'individu

Je ne sais même pas pourquoi je prends la peine de répondre ....

En tout cas pour ceux qui m'ont apporte un aide, une réponse véritable .
je vous en remercie.

Peace
dna.factory 16586 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - 12 août 2016 à 13:37
au détracteurs apparemment tous retraité qui prenne la retraite comme un droit ultime de "finir" leur vie en ne respectant ni la loi
Je ne suis pas retraité, et ce n'est pas ce qu'on a dit.
Mais vous comprenez ce que vous voulez comprendre.
Ce qui explique la dégénérescence de ce sujet.
Bandes d'ânes. ... intolérant, nombriliste, antipathique et certainement raciste et fachiste qui préfèrent les animaux aux être humain .
Pouvez vous me donner votre nom et adresse que je porte plainte pour diffamation ?
Non en fait, laissez tomber, je vais passer par les administrateurs de ce site.
dna.factory 16586 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - 9 août 2016 à 13:39
-1
Merci
Moi je vois surtout que vous n'avez pas été attentif lors de votre visite, et que maintenant que vous avez signé, c'est la faute aux autres...

Nous nous sommes rendu compte que deux des quatre faces de la maison étaient dans ses terres clôturés à ce fameux voisin le problème c'est vu que nous n'avons aucune fenêtre qui donne sur le versant de notre maison qui colle ses terres et où nous n'avons pas accès.

Comme l'on remarqué à leur dépends de nombreuses personnes qui voulaient 'cacher' leur piscine. Google map/earth est relativement précis.
Si le dortoir permet de mettre plusieurs moutons, il n'est pas si petit que ça, et apparait donc sur la vue aérienne.

Alors oui, c'est le genre de truc à la con auquel on ne pense pas...
Mais pour venir de la campagne, y'avait plein d'autre surprises possible (dont la fosse à purin).

Ho et pour la question de construire l'abri accolé à la maison, vous avez donné vous même la raison sans même vous en rendre compte.
Ca fait un mur de moins à monter (tout en assurant une excellente stabilité pour ce mur justement).

alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 9 août 2016 à 20:25
Bonjour

même remarque que pour Pablo.
Je vous souhaite un jour d'avoir ce genre de problème qui touche directement vos enfants ou petit enfant je vous rappel que c'est pour notre bébé de 2 mois donc au mieux vos remarques
Sont ridicules en plus d'être inutiles
Au pire vous passez pour un espèce de monstre
Qui ce réjouis des souffrance de nourrissons.
De plus
Ce n'est pas une question de la faute aux autres vous avez baux être le plus attentif que vous voulez lors d'une vente ou location il y aura toujours des choses que vous remarquerez avec le temps .(exemple : le bruits nocturnes , vous visitez souvent des biens la nuit vous ? )

C'est un appel à l'aide et à des réponses et non à des jugements de valeur ou autres moqueries.
Alors si vous traînez sur les forums pour critiquer et vous nourrir du malheur des autres . Trouvez une autre occupation.






.
-1
Merci
Bonjour , je n'y connais rien en moutons .Mais cet alexx a quand meme l'air parano .
-4
Merci
Les montons ont' il des boucle d'oreilles ? si oui le propriétaire et en régle.
alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention > pablo - 9 août 2016 à 20:15
Ce genre de réponses vos pouvez vous les gardez.
C'est un forum d'aide. Pas de remarques et de jugements pseudo haineuse la seule choses que je vous souhaites c'est q'un jour quelqu'un face subir la même chose à vos enfants ou petit enfants nous verrons si vos jugement sur le droit de faire suer le monde seront toujours les mêmes

Car si vous avez bien lu . Ce n'est pas nous que ça dérange directement mais notre bébé de 2 mois .

Adieu
DorisOups 18610 Messages postés mardi 19 novembre 2013Date d'inscription 18 juillet 2017 Dernière intervention > alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 9 août 2016 à 20:19
"Juste que nous voulions un endroit calme pour éviter de traumatiser un nourrisson de 2 mois "

heu.. vous ne croyez pas que vous charriez un peu ?? on se demande comment grandissent les gamins dans les fermes!!
traumatiser!!! le mot est quand même fort en parlant d'un nourrisson qui de toute façon fait comme tous les gosses de son âge! il dort à poing fermé et on pourrait tirer le canon!!
ou alors l'enfant à un problème qui n'a rien à voir avec les moutons!
maylin27 22687 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention > alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 9 août 2016 à 21:08
Car si vous avez bien lu . Ce n'est pas nous que ça dérange directement mais notre bébé de 2 mois .
et comment le savez vous ???? Il cause déjà ??? Il y a des tas de mamans qui vivent en ville, dont le nourrisson pleure, dors mal, ce n'est pas pour cela que c'est la faute du bruit, de la pollution.....
ma nièce etait un bébé "chiant" elle se reveillait et sursautait a chaque mouche qui petait !!! et ce n'était pas la faute des vaches...
Bon courage......
DorisOups 18610 Messages postés mardi 19 novembre 2013Date d'inscription 18 juillet 2017 Dernière intervention > maylin27 22687 Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscriptionContributeurStatut 12 juillet 2018 Dernière intervention - 9 août 2016 à 21:22
Au pire vous passez pour un espèce de monstre
Qui ce réjouis des souffrance de nourrissons.

et là on donne vraiment dans le n'importe quoi
pablo > alexx2304 7 Messages postés vendredi 5 août 2016Date d'inscription 12 août 2016 Dernière intervention - 10 août 2016 à 16:29
Ok , ma réponse est ironique...mais haineuse certainement pas ! Vous ne voyez autour de vous que des gens qui vous en veulent....c'est inquiétant .Pourquoi parler des retraités hyperactifs , alors que ça n'a aucun rapport avec la situation actuelle ?? Vous êtes agressé par tout et tous ....cela vient peut-être de vous ....

Soignez vous , bonne chance .
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