Droit de passage

daniel dardillac - 13 mai 2016 à 14:10
Bonjour,
Ma mère et sa sœur sont devenues par partage d'une propriété intras-muros en 1947 propriétaires.
A un endroit des deux lots ainsi créés existe un passage d'une largeur de 3m.
Ce passage est divisé en deux partis égales sur une longueur d'environ 20m séparant les deux lots.
Cette limite est également la limite cadastrale des deux lots avec leur propre référence. Il a été mentionné dans l'acte que les deux sœurs profiteraient de ce passage pour accéder à leur propriété ainsi constituée.
En 1961, ma tante a vendu une parcelle se trouvant au fond de son lot et donnant sur une rue voisine. Pour être agréable à son acquéreur elle lui a consenti un droit de passage sur sa partie de passage. Ce droit nominatif au profit de l'acquéreur et de ses ayants droit. Les acquéreurs aujourd'hui décédés, les enfants ont décidé de vendre leur bien et argumentant qu'il existe un droit de passage.
Ma mère en 1961 n'a jamais signé et s'est toujours refusé a signer un tel document.
Je suis aujourd'hui propriétaire du lot de ma mère, il est bien entendu que je refuse ce droit de passage.
Mes questions: Un droit de passage nominatif est'il cessible ? Sans l'accord des propriétaires du fond servant.
Ce droit doit être une nécessité et non une convenance, la maison de cet éventuel acquéreur n'est pas enclavée.
Merci de vos réponses

Cordialement