Nuisance Sonore, Moto cross le week end.

Résolu/Fermé
David31 - 5 juin 2010 à 23:28
 remy - 26 mai 2012 à 12:31
Bonjour, je viens de retaper une veille ferme qui est devenue ma résidence principale, situé dans un hameau qui surplombe un bois (Le détail à son importance).
Cela m'a pris 6 ans, non sans mal car un voisin plutôt jaloux de mon acquisition à tout fait pour nous faire arrêter. Enfin, nous y sommes sans trop de désagrément jusqu'à ce printemps. En effet, le voisin a acheté quelques parcelles dans le bois ou il a autorisé du monde à faire du moto cross. Depuis environ 2 mois nous passons les week end avec le bruit des moto en dessous. Je suis déja aller le signaler aux jeunes personnes (pas au voisin car je sais qu'il est content que ca me dérange). Je leur ait dit que ce n'était pas un terrain de moto cross et qu'ils genaient le voisinage. Les jeunes sont bien décidé à continuer car "Ils ont l'autorisation du propriétaire". Ce n'est pas forcement les mêmes personnes qui viennent, par exemple, aujourd'hui 2 motos à midi, une à 16h, ce soir, une autre à 19h etc...
Pour information, nous en avons parlé au maire et nous a dit que si terrain privé, il ne peux rien faire. Par contre, il y a un chemin d'accés à ce bois sur lequel je pense que le maire pourrais mettre une restriction. Bref, à revoir avec le maire je pense. Autre information, le bois est classé.
Merci de me proposer une solution autre que la négociation avec le voisin car je suis sûr qu'elle n'aboutira pas.

Merci pour vos réponses.

Cordialement

David, Haute Garonne.
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9 réponses

Problème Recurrent :
1) Loi contre le bruit applicable MEME sur terrain privé JOUR et NUIT , WE ou pas:
cf: texte de loi : nul ne doit déranger autrui...bla bla... et UN seul de ces 3 critères peut être retenu comme infraction sanctionnable pénalement: durée, intensité, fréquence.
2) Contacter l'association ADVTV
3) Faire une lettre avec A-R au propriaitaire ET au maire
4) Le maire a 30 jours pour régler le problème sinon plainte à votre gendarmerie...

Il faut se défendre mais en appliquant la bonne marche à suivre... Courage ! Moi, j'ai gagné !
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