"division de maison neuve"
nico01
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didine77 -
didine77 -
Bonjour a tous,
Mon frere et moi souhaitons contruire une maison avec 2 logements separés a l'interieur, sans avoir a acheter un terrain pour maison mitoyenne,
Nous sommes tous deux dans le batiment et voudrions la faire nous meme de A à Z (hors terrassement et VRD),
Bref ma question: comment faire au niveau juridique? a t on le droit?
Mon frere et moi souhaitons contruire une maison avec 2 logements separés a l'interieur, sans avoir a acheter un terrain pour maison mitoyenne,
Nous sommes tous deux dans le batiment et voudrions la faire nous meme de A à Z (hors terrassement et VRD),
Bref ma question: comment faire au niveau juridique? a t on le droit?
3 réponses
bonjour : en somme ce serait une copropriété...
Ce serait mieux d'avoir des maions mitoyennes et chacun son terrain pour pouvoir être chacun chez soi. Car au fil du temps, il arrive qu'on se lasse.
Il vaudrait mieux consulter le notaire pour conseil. Normalement c'est gratuit.
Ce serait mieux d'avoir des maions mitoyennes et chacun son terrain pour pouvoir être chacun chez soi. Car au fil du temps, il arrive qu'on se lasse.
Il vaudrait mieux consulter le notaire pour conseil. Normalement c'est gratuit.
nico01
Oui je pense que je vais aller voir un notaire pour lui demander.merci
bonjour,
je suis moi meme dans le meme cas, mon pere etant macon, nous avons signé un compromis de vente pour un terrain afin de realise le meme projet que le votre. Mais apres avoir recu notre permis de constuire favorable, nous avons eu la bonne surprise d'apprendre que la division du terrain avant la construction n'est pas possible car dans ce cas il faut 2 permis!!!!! ( un pour chaque appartement )
Mais la disvion apres construction ai possible, ceci dit cela fait un deuxieme acte chez le notaire et des frais s'elevant a 7% du cout total du bien soit environ 18 000 euro!!!!
Benefice net 0 tout les avantages de la construction a deux sont perdu...
Renseignez vous bien aupres de votre notaire et attention a l achat en indivision, source de probleme en cas de conflit familliaux car personne n'est vraiment proprietaire...
Bon courage
je suis moi meme dans le meme cas, mon pere etant macon, nous avons signé un compromis de vente pour un terrain afin de realise le meme projet que le votre. Mais apres avoir recu notre permis de constuire favorable, nous avons eu la bonne surprise d'apprendre que la division du terrain avant la construction n'est pas possible car dans ce cas il faut 2 permis!!!!! ( un pour chaque appartement )
Mais la disvion apres construction ai possible, ceci dit cela fait un deuxieme acte chez le notaire et des frais s'elevant a 7% du cout total du bien soit environ 18 000 euro!!!!
Benefice net 0 tout les avantages de la construction a deux sont perdu...
Renseignez vous bien aupres de votre notaire et attention a l achat en indivision, source de probleme en cas de conflit familliaux car personne n'est vraiment proprietaire...
Bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...