-
Modèle de lettre - Bon pour accord
Une lettre de bon pour accord permet d'informer l'artisan ou... Lire la suite
Consommation20 février 2014 à 13:21 -
Modèle de lettre : Consommation - Contestation de facture
Les motifs de contestation de factures sont innombrables : un devis non... Lire la suite
Consommation27 septembre 2016 à 14:31 -
Lettre de résiliation téléphone mobile - Modèle gratuit
Pour résilier votre abonnement mobile, vous devez envoyer une lettre de... Lire la suite
Consommation6 août 2018 à 14:48 -
Modèle de lettre : Réclamation pour travaux inachevés
Une mise en demeure d'effectuer des travaux inachevés peut être... Lire la suite
Consommation15 février 2017 à 16:50 -
Mise en demeure de livraison - Modèle de lettre
En cas de retard de livraison, vous pouvez adresser un courrier à... Lire la suite
Consommation21 décembre 2016 à 15:48 -
Modèle de lettre - Rétractation d'achat sur internet
La loi vous permet de bénéficier d'un droit de remboursement en cas de... Lire la suite
Consommation16 novembre 2016 à 14:56 -
Modèle de lettre : remboursement pour vice caché
Sous certaines conditions, vous pouvez envoyer une demande de remboursement... Lire la suite
Consommation12 février 2018 à 17:11 -
Modèle de lettre : Démarchage - Annulation d'un achat
Si vous avez effectué un achat à la suite d'un démarchage à domicile et... Lire la suite
Consommation29 juillet 2016 à 11:42 -
Résiliation d'abonnement internet - Modèle de demande
Voici un modèle de lettre que vous pouvez envoyer à votre fournisseur... Lire la suite
Consommation16 avril 2018 à 15:06 -
Modèle de lettre : Déménagement - Indemnisation pour dégâts
En cas de dégâts constatés après un déménagement, vous devez adresser une... Lire la suite
Consommation3 juillet 2017 à 11:09 -
Modèle de lettre : refuser l'envoi de publicités
Voici un modèle de lettre à adresser à l'expéditeur afin de faire... Lire la suite
Consommation26 mai 2014 à 11:07 -
Dépassement de devis - Modèle de lettre
Un devis signé équivaut à un contrat entre deux parties - celle qui propose... Lire la suite
Consommation16 novembre 2016 à 16:24 -
Modèle de lettre - Vente à distance : délai de rétractation
Pour toute vente à distance (par correspondance, par internet, téléphone ou... Lire la suite
Consommation16 novembre 2016 à 15:55 -
Réclamation au teinturier - Modèle de lettre
Un teinturier responsable de la perte ou de la détérioration d'un... Lire la suite
Consommation5 novembre 2013 à 19:55
-
Guide pratique des Donations & Successions
Transmission du patrimoine : tout ce qu'il faut savoir
- Rédiger un testament
- APL 2018 et allocation-logement
- Barème des pensions alimentaires
- Certificat de non-gage
- Faire une donation
- Permis : barème des retraits de points
- Allocations familiales : montant et conditions
- RSA : montant et calcul
- Barème kilométrique
- CESU
- Indemnités de licenciement
- Carte Vitale : demande en ligne
- L'assurance-vie
- Résiliation du bail
- Licenciement et arrêt-maladie
- Décès : les formalités
- Divorce : la procédure
- Donation au dernier vivant
- Entrepreneur individuel
- Extrait Kbis : commande en ligne
- Le licenciement économique
- Le solde de tout compte
- Micro entreprise
- Pacs : formalités et obligations
- Pajemploi : garde d'enfant
- Prime à la naissance
- Récupération des points du permis
- Préavis et location
- Rupture conventionnelle
- Du salaire brut au net
- SCI : tous les avantages
- La Sarl