Ré-ouverture d'un portail

mimi - 30 sept. 2019 à 17:44
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 1 oct. 2019 à 11:14
Bonjour,
je possède un potager de 4000 M2 clôturè de mur et grillage sur 3 faces sans voisins . Je possède une entrée sur rue latéral dans un mur et une deuxième (sur le grillage) qui à été condamné sur la rue principale lors de la réfection de la clôture par l'ancien propriétaire en 2015 Photos à l'appuis et ancien poteau visible . Aujourd’hui j' aimerais ré-ouvrir l’ancienne ouverture pour passer un tracteur . Le portail que je souhaite installer serais de type léger BEKAERT comme la clôture avec même un retrait conséquent possible sur mon terrain pour une meilleur visibilité ou manœuvre . Dois je faire une DT?
Sans DT puis je remettre a l’identique ?

Bien cordialement

2 réponses

christian67430 Messages postés 979 Date d'inscription lundi 1 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 février 2023 245
1 oct. 2019 à 10:58
Bonjour,

le plus simple c'est de prendre contact avec la mairie.
je pense qu'il faut une déclaration de travaux ou même un permis de construire étant donné qu'il n'y plus de portail pour l'instant.
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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 187
1 oct. 2019 à 11:14
Bonjour

Un permis de construire n'est pas requis pour ce type de travaux. Si la commune a délibéré en ce sens, une déclaration préalable serait à déposer en mairie.
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