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Mode Répartition des Compteurs Individuels

IDB - Modifié le 10 sept. 2019 à 19:05
dna.factory Messages postés 24928 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 16 avril 2024 - 11 sept. 2019 à 07:58
Bonjour,

(c'est drôle le bonjour se met automatiquement. A croire que c'est devenu nécessaire d'automatiser tant les gens oublient les bonnes manières).

Dans ma copro, nous avons des compteurs individuels EFS, ECS et calories. Sans parler de la répartition des INDEX, pourriez-vous me dire comment doit-être répartie la facture de ces compteurs?

Compteurs facturés aux tantièmes? Compteurs facturés à l'unité (3 par lots donc)?

A l'unité ça me semblerait plus logique, mais je n'ai rien trouvé à ce propos.

Par avance merci.

Cordialement.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
10 sept. 2019 à 19:13
Bonjour,
Chaque compteur étant privatif, son coût est privatif (= à l'unité).
1
IDB
10 sept. 2019 à 19:16
Okay super. Merci. L'année dernière le Syndic avait facturé aux tantièmes et cette année à l'unité. Il faut croire que parfois ils corrigent sans qu'on demande.

Merci beaucoup.
0
Utilisateur anonyme
10 sept. 2019 à 19:18
il doit aussi corriger l'an dernier en recalculant !
0
IDB
10 sept. 2019 à 19:34
Les comptes ayant déjà été validés on peut revenir dessus?
0
Utilisateur anonyme
10 sept. 2019 à 20:26
Les comptes de la copropriété ont été approuvés mais ceci ne compte pas pour les comptes individuels des copropriétaires ! La prescription est de 5 ans.
0
Réponse 2 / 3
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 016
10 sept. 2019 à 20:49
bonsoir
j'ai toujours cru que la facture était à l’unité, moi qui en pose le sujet m’intéresse...
le tantième pour un truc individuel c'est pas logique
mais ceci ne reflète que mon impression de plombier...
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Utilisateur anonyme
10 sept. 2019 à 22:40
Non ce n'est en effet pas logique.
Mais il suffit que le syndic ait reçu de l'installateur une facture globale et il l'a réparti comme le reste sans réfléchir ni vérifier.
Et personne n'a contrôlé derrière (ni le conseil syndical, ni les copropriétaires avant l'AG) pour demander de rectifier.
0
IDB
11 sept. 2019 à 00:22
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
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IDB
11 sept. 2019 à 00:23
Merci pour la précision, je vais voir pour faire rectifier le tir. Mon ardoise de modifications est tellement longue, qu'une de plus ou de moins....
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dna.factory Messages postés 24928 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 16 avril 2024 12 376
11 sept. 2019 à 07:58
Si les copropriétaires qui ne sont pas dans le CS se mettaient à regarder les comptes, ça seraient la chose la plus inattendue pour moi avant l'arrivée du Christ...
Bah un copro qui a laissé son logement vide pendant 6 mois (pour "raisons") en fermant les compteurs et qui se retrouve à payer XX euros de consommation, CS ou pas, il va effectivement s'intéresser au comptes.
0
Réponse 3 / 3
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 3 418
11 sept. 2019 à 06:35
Bonjour,

les factures (en général) se décomposent en deux parties :
  • les abonnements et taxes sur abonnements
  • les consommations et taxes sur conso


On répartit suivant le RdC,
sinon le premier à l'utilité (article 10) : 1 compteur = 1 lot, le second au prorata des consommations réelles
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