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Fosse spetique

Mia - Modifié le 4 sept. 2019 à 18:05
labricole47 Messages postés 19593 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 - 4 sept. 2019 à 18:05

Bonjour,
J'ai acheté une maison le 12 /2018
Il ce trouve que nous avons découvert que toutes les eaux usé n'allaient pas dans la fosse
Rejeté dans la nature
Nous avons u un contrôle de réalisation lors de la vente ou bien sur C n'est pas signalé
Les travaux de la fosse sont du 5/2013
Pourquoi le notaire n'a pas demandé
Le contrôle de réalisation
Moi Je ne savais pas que c'était obligatoire. Quel recours j'ai
Merci de votre réponse.

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labricole47 Messages postés 19593 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 959
4 sept. 2019 à 18:05

Bonjour
à la vente il est marqué quoi pour l'assainissement ?

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