Sujet Précédent Sujet Suivant

Radiation rsi

Stephany75 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 10 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2018 - 11 mars 2018 à 00:43
Pilti Messages postés 119 Date d'inscription mercredi 26 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 avril 2018 - 14 mars 2018 à 10:02
Bonsoir tout le monde et merci d'avance pour l' aide que vous m'apporterez.
Voilà Mon ami est auto entrepreneur depuis 2013, et n'est pas du tout à jour dans ses papiers donc je décide de lui donner un coup de main pour mettre à jour tout ca. Mais je découvre une lettre du rsi de mars 2017 l'informant de sa radiation. Or il est toujours en activité et toujours inscrit à la chambre des métiers (je les ai appelé) . Du coup je voudrais savoir ce qu'il faut faire pour se remettre en règle et ne pas avoir de soucis avec le rsi ou la chambre des métiers
Je vous remercie pour votre aide.

2 réponses

Réponse 1 / 2
chomir73 Messages postés 373 Date d'inscription vendredi 19 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2021 236
11 mars 2018 à 16:54
Il est possible qu'il soit resté sans activité pendant 2 ans et il a été radié d'office.
" ...<ital>Le cotisant dispose d’un mois à compter de la réception de cette information pour fournir les déclarations de revenus manquantes. En l’absence de réponse et de transmission des déclarations de revenus, la caisse procède à la radiation du cotisant.</ital>"

réf https://www.netpme.fr › ... › RSI Artisans commerçants › Affiliation RSI
1
Stephany75 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 10 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2018
11 mars 2018 à 17:06
Bonjour Chomir73 et merci de ta réponse. C'est effectivement cela, il n'a fait aucune déclaration rsi pendant 2 ans alors qu'il était toujours en activité. Le rsi l'a radié d'office mais il n'a fait aucune démarche pour contester cette radiation , tout en continuant son activité, en restant inscrit à la CMA. Nous voudrions remettre à jour tout cela. J'ai contacté le rsi qui me dit de faire un courrier en expliquant la situation et en faisant les déclarations manquantes, donc depuis le dernier trimestre 2014. Mon ami à des difficultés de trésorerie et le fait de faire les déclarations manquantes auprès du rsi va engendrer des frais, c'est a dire payer les cotisations depuis 2014 .Pensez vous qu'ils puissent lui accorder une facilité de paiement? Merci de vos réponses.
0
Réponse 2 / 2
Pilti Messages postés 119 Date d'inscription mercredi 26 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 avril 2018 55
Modifié le 14 mars 2018 à 10:03
Bonjour,

Si effectivement votre ami souhaite rester immatriculé car il continue à exercer son activité, il faut régulariser la situation auprès du RSI, profitant que la Chambre de Métiers ne l'ai pas radié d'office à son tour (certaines Chambres le font pour être raccord avec le RSI et transmettre l'information à tous les organismes partenaires tels que les Impôts, l'URSSAF...).

Je pense que le RSI pourra accorder des facilités de paiement oui, mais reste à confirmer auprès d'eux...

Bon courage !
0