Dépôt de bois sans autorisation

Dios4n 3 Messages postés mercredi 14 février 2018Date d'inscription 14 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 09:20 - Dernière réponse : Dios4n 3 Messages postés mercredi 14 février 2018Date d'inscription 14 février 2018 Dernière intervention
- 14 févr. 2018 à 10:29
Bonjour,
Je sollicite cette communauté pour résoudre un problème. Mardi (13/02/2018), mon beau-père a déposé des palettes en bois à côté de mon garage. Le soucis, c'est qu'il à fait cela sans mon accord. Les palettes sont entreposés en vrac à 2 mètres d'une départementale où les gens roule vite. Hier soir, une palette est tombé avec le vent (heureusement de mon côté). Le tas de palette est bancale, il mesure presque 3 mètres (il dépasse la haie du voisin). J'ai bien essayé de lui en parler pour qu'il les reprennent, mais toute discussion est impossible. Il tourne ça en dérision, il est immature et insouciant. Ce n'est pas la première fois qu'il agit de cette manière.

Est-ce qu'il y a un recours pour qu'il se décide à enfin bouger son tas de palette qui ne me sert à rien ?
Merci d'avance.
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5 réponses

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gt.55 4147 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 19 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 09:44
+1
Utile
Bonjour,

Ce "tas de palette" est sur votre terrain ou sur la voie publique ?
Si il est chez vous, vous devez rapidement faire le nécessaire pour qu'il ne présente aucun risque pour autrui avant d'entreprendre quoi que ce soit d'autre ! Sinon, en cas d'accident, vous pourriez être tenu pour responsable même si ce n'est pas vous qui l'avez mis là...
Si il est sur la voie publique, alertez les autorités : mairie, voirie, gendarmerie éventuellement. Dites-leur que vous avez constaté un dépôt sauvage devant chez vous et que celui-ci vous semble présenter un danger...

Cdt
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DCI 62945 Messages postés mercredi 30 avril 2008Date d'inscriptionModérateurStatut 19 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 09:44
0
Utile
Bonjour,

Qui est le propriétaire du garage et du terrain attenant où sont entreposés les palettes ?
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Dios4n 3 Messages postés mercredi 14 février 2018Date d'inscription 14 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 09:56
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Utile
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Je suis locataire, donc la maison, le garage et le terrain derrière sont au propriétaire. Le propriétaire habite juste derrière, c'est mon seul voisin. Le tas de palette est considéré comme étant sur la voie publique puisqu'il est en dehors de la clôture.
gt.55 4147 Messages postés lundi 9 mai 2016Date d'inscriptionContributeurStatut 19 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 10:01
Alors vous savez quoi faire : signaler la présence de ce dépôt sauvage dangereux...
Et si on vous demande si vous savez d'où ça vient, vous serez libre de dénoncer votre beau-père ou pas !
Dios4n 3 Messages postés mercredi 14 février 2018Date d'inscription 14 février 2018 Dernière intervention - 14 févr. 2018 à 10:29
Merci, je le signalerai dès cet après-midi.
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