Construction piscine

carla21 - 12 févr. 2018 à 18:21 - Dernière réponse :  carla21
- 13 févr. 2018 à 08:42
Bonjour,
nous avons déposé une demande d'autorisation pour la construction d'une piscine de 30 m2.
Celle ci nous a été refusée car nous atteignons le max de l'emprise au sol avec la maison uniquement (construction neuve)
Le constructeur nous avait pourtant assuré qu'en déposant 2 permis distincts (un pour la maison et plus tard celui de la piscine) cela passerait.
Y a t-il un recours à l'amiable pour que notre dossier passe ou ce cas là n'est pas révisable ?
Merci
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4 réponses

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Bonjour.
Si vous n'avez que la parole du constructeur, il vous sera difficile de vous retourner contre ce dernier.
Mais, vous pouvez toujours l'appeler, puisqu'il vous disait que "cela passerait"....
Cdt
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djivi38 15490 Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 25 février 2018 Dernière intervention - 12 févr. 2018 à 21:28
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bonjour,

il vous a raconté n'importe quoi ! Même avec une demande dans 5 ans... ça ne passera pas mieux et ça ne serait pas passé si vous aviez fait la demande en même temps que pour la maison.
Il y a un % d'emprise au sol à respecter par rapport à la surface totale du terrain... (et non, ce n'est pas discutable), donc, à moins d'acheter une parcelle contigüe à votre terrain, vous ne pouvez pas, en l'état actuel de la loi, faire construire une piscine ni peut-être même un abri voiture !

Désolée pour vous. Vous auriez dû mieux vous renseigner avant et surtout ne pas croire n'importe qui.
cdt.
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Josh Randall 17856 Messages postés dimanche 16 avril 2006Date d'inscription 24 février 2018 Dernière intervention - 13 févr. 2018 à 07:58
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Bonjour

Perso je trouve étrange que le coefficient emprise au sol maximal ait été atteint. Peut-être en raison de la taille de la parcelle sur laquelle la maison a été construite.
Cela signifie que dès la conception de la maison le constructeur a fait le choix de ne plus donner de possibilité de construire (car-port, véranda ou... piscine) et ne vous en a rien dit.

De plus, en dissociant les deux dossiers, cela me donne l'impression qu'il savait pertinemment ce qu'il faisait et qu'il savait, comme l'a dit Djivi, que le PC ferait l'objet d'un refus à cause d'une emprise au sol dépassée.
Bref ça sent l'arnaque...
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Merci pour vos réponses. Forcément le constructeur ne voit que son avantage, celui de faire construire une maison... Le terrain fait 650 m2 et l'emprise au sol seulement 169 m2 (avec les murs). Le coefficient est assez faible, certainement qu'il y a une raison. Je vais tout de même me rapprocher de la mairie pour comprendre
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