Municipalité et chemins privés
Résolu
chavignol
Messages postés
25
Date d'inscription
mardi 4 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
10 février 2019
-
28 janv. 2018 à 20:17
Rochat1 Messages postés 12851 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2024 - 28 janv. 2018 à 20:25
Rochat1 Messages postés 12851 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2024 - 28 janv. 2018 à 20:25
A voir également:
- Municipalité et chemins privés
- Mise en disponibilité et cdi privé - Forum salariés
- Prélèvements privés calcul - Forum Impôts
- Travailler pendant une mise en disponibilité ✓ - Forum salariés
- Largeur chemin rural et cadastre - Forum Immobilier
- Renouvellement de disponibilité et CDI ✓ - Forum contrat de travail
1 réponse
Rochat1
Messages postés
12851
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2024
5 939
28 janv. 2018 à 20:25
28 janv. 2018 à 20:25
Bonsoir,
Oui bien certainement. En principe ces numéros sont apposés sur l'entrée de ce chemin privé, à l'intersection de la rue communale. Sinon, comment voulez-vous qu'un service administratif (facteur, pompiers ambulance) puisse connaître l'adresse où se situe la résidence.
Cdlt.
Oui bien certainement. En principe ces numéros sont apposés sur l'entrée de ce chemin privé, à l'intersection de la rue communale. Sinon, comment voulez-vous qu'un service administratif (facteur, pompiers ambulance) puisse connaître l'adresse où se situe la résidence.
Cdlt.