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1 réponse
andre78fr
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vendredi 13 mai 2011
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11 avril 2024
597
10 nov. 2017 à 21:31
10 nov. 2017 à 21:31
Votre question me semble bien technique et délicate et ce forum n'est pas forcément le meilleur endroit pour trouver toutes les réponses !
Juridiquement de nombreuses options sont possibles mais je suppose que par "la plus adaptée" vous avez une idée derrière la tête, par exemple quelle est la forme la plus avantageuse sur le plan fiscal ou pour transmettre par la suite.
La SCI est souvent intéressante car la cession des parts est bien plus simple et rapide qu'une mutation chez le notaire et n'implique pas les mêmes frais mais il faut respecter aussi le formalisme (comptabilité, assemblées générales...) plus lourd. Je ne pense pas qu'il y a des restrictions pour des associés étrangers mais je ne suis pas spécialiste !
Juridiquement de nombreuses options sont possibles mais je suppose que par "la plus adaptée" vous avez une idée derrière la tête, par exemple quelle est la forme la plus avantageuse sur le plan fiscal ou pour transmettre par la suite.
La SCI est souvent intéressante car la cession des parts est bien plus simple et rapide qu'une mutation chez le notaire et n'implique pas les mêmes frais mais il faut respecter aussi le formalisme (comptabilité, assemblées générales...) plus lourd. Je ne pense pas qu'il y a des restrictions pour des associés étrangers mais je ne suis pas spécialiste !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
11 nov. 2017 à 00:22
par exemple quelle est la forme la plus avantageuse sur le plan fiscal ou pour transmettre par la suite.
vous ne trouverez aucun avocat avocat fiscalité ou conseiller en gestion de patrimoine qui viendra répondre bénévolement sur un forum ...à un certain niveau de compétence, ça se paie ce genre d'étude
11 nov. 2017 à 01:11
Je veux bien vous croire... mais il y a parfois aussi un peu de naïveté à venir exposer dans un forum des dossiers très techniques ou très personnels !
Je ne dis pas ça pour notre ami suisse bien sûr :-)
Modifié le 13 nov. 2017 à 11:37
Je me doutais bien que je devrais passer par un avocat/notaire tôt ou tard, mais la toile est parfois plein de surprises. Je cherchais avant tout à trouver qqn qui avait eu une expérience similaire pour me donner des pistes de réflexions.
Après plusieurs lectures la SCI à capital variable me semble en effet la piste a privilégier.
Merci encore pour vos interventions.
Meilleures salutations