plainte contre mon employeur classé sans suite

Question

Bonjour,

En 2015 j'ai subi un grave accident sur mon lieu de travail sur une scie circulaire, pouce et index de la main gauche déchiqueté sur la lame, je me suis fait opérer cinq fois et des mois de kinésithérapie.

Suite à cet accident sont intervenu pompier et la gendarmerie avec appareil photo.

L'inspection du travail a eu connaissance de cet accident qu’a peu près deux mois après quand je suis allé les voir.

J'ai déposé une plainte à la gendarmerie pour mise en danger d'autrui.

Ce jour-là je travaillais sur des pièces qui ont une largeur de 60mm et une longueur allant de 220mm a 500 mm, je devais les découpés sur toute la largeur donc de 60mm je devais les ramené à 57,5mm avec une inclinaison de la lame a 6° et quand la lame est incliné il nous est impossible de baissé le capot de protection donc on était obligé de travaillé sans.

Mon employeur a dit à l'inspection du travail que je travaillais sur des pièces de 1000mm par 1000mm et coupais des bandes de 200mm ce qui est complétement faux.

L'inspection du travail me parlais d'une enquête contradictoire qui n'a jamais vu le jour, ils n’ont jamais demandé les plans des pièces que j'usinais et lors de l’enquête l'inspecteur a pris des photos avec une pièce que l'employeur a posé sur la scie pour bien faire voir que je travaillais sur de la grosse pièce.

La gendarmerie a donc pris ma déposition le jour de ma plainte avec 2 attestations de collègue, il ni a eu aucune enquête de leur part, personne n’a été convoqué par la gendarmerie pour savoir exactement comment c'est passé mon accident sauf bien-sur mon employeur, le gendarme dit qu'il ni avais aucune trace de sang sur la machine et aucun résidu de pièce alors que deux de mes collègues qui ont nettoyé la machine et l'atelier mon dit qu'il y avait du sang et des morceaux de chair sur la scie et du sang jusqu'au réfectoire de l'entreprise et bien évidement le gendarme dit que suite à un problème technique les photos n'ont pas pu être extrait de l'appareil.

Ma plainte a été classé sans suite ce qui est tout a fait normal vu l’enquête de l'inspection et le travail de la gendarmerie.

Je vais contesté cette décision mais aurez voulu avoir de l'aide c'est pour cette raison que je viens vers vous.

Merci

Passemoilebeurre · Answer

Bonjour,

Si je comprends bien vous cherchez à savoir comment contester une décision de classement sans suite / relancer cette affaire en justice. Deux méthodes :
- Vous écrivez au procureur général de la cour d'appel de votre ressort en lui demandant de revenir sur la décision (peu de chances que cela aboutisse) ;
- Vous déposez plainte avec constitution de partie civile auprès du doyen des juges d'instruction. Le plus simple est de recourir à un avocat qui constituera pour votre compte le dossier, donnera une interprétation en droit des faits... Dans le cas où cette demande sera correctement formée, il vous sera demandé de verser une consignation suite à quoi un juge d'instruction se chargera de votre affaire. 

cdt

biboubou · Answer

Bonjour, 

Ce qui me gêne dans mon histoire c'est le travail de la gendarmerie et de la DIRRECT.

Au niveau de l’enquête de la gendarmerie ils disent qu'ils sont arrivés sur le lieu de l'accident et que tout étais propre, que la machine a été nettoyé avant leur arrivés. 
Pour moi c'est complétement faux, ils sont arrivés et personne n'avais touché à la machine, quand ils ont pris les photos, il y avais du sang de partout et la pièce que j'usinais était toujours sur la scie, mais comme par hasard problème technique avec l’appareil photo.

Pour l'inspection du travail, quand l'inspectrice c'est déplacé à l'entreprise la première fois mon employeur lui a dit que je travaillais sur des pièces de 1000 par 1000 mm et coupais des bandes de 200mm et que mon gant c'est pris dans la lame c'est ce qui a causé mon accident.

Lors de la 2eme visite il y a eu une autre version qui ce rapprochais de la mienne, donc ce n’étais plus des pièces de 1000 par 1000 mm mais bien les dimensions que je leur avais communiqué donc des longueurs allant de 220 à 500mm et 60mm de large que je devais ramené a 57,5mm lame incliné à 6°.
j'ai essayé de leur expliqué par plusieurs moyen qu'en inclinant la lame il est impossible de descendre la cape de protection.
Est ce une infraction de travailler sans cape de protection?
Je leur est dit à plusieurs reprise de demander le plan de la pièce mais rien pour que à la fin l'inspectrice me dit il ni a pas de pente.

Pour la gendarmerie si tout ce qu'il dise est vrai, mon employeur a clairement tout fait pour cacher toute preuve et faussé l’enquête.

Plainte contre mon employeur classé sans suite

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters