Garde enfant et porno !!!!
Lolopopo08
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 13 août 2017 à 19:00
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13 août 2017 à 12:03
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Bonjour
Oui, c'est un motif pour qu'il puisse obtenir la garde
Qu'il prenne un avocat car il faudra réunir des preuves
J'en veux pour exemple que le métier d’hôtesse de l'air est source de retrait de garde
Le metier de Madame s'exerce forcement à des heures ou l'enfant a besoin d'avoir un cadre sécurisée et ce milieu est un milieu de nuit
Vous pouvez y aller sans souci au JAF
Oui, c'est un motif pour qu'il puisse obtenir la garde
Qu'il prenne un avocat car il faudra réunir des preuves
J'en veux pour exemple que le métier d’hôtesse de l'air est source de retrait de garde
Le metier de Madame s'exerce forcement à des heures ou l'enfant a besoin d'avoir un cadre sécurisée et ce milieu est un milieu de nuit
Vous pouvez y aller sans souci au JAF
sophiag
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Modifié le 13 août 2017 à 14:11
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Je t'épargne la charte des droits de l'enfant
Article 378-1 du Code Civil
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale, en dehors de toute condamnation pénale, les père et mère qui, soit par de mauvais traitements, soit par une consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques ou un usage de stupéfiants, soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux, notamment lorsque l'enfant est témoin de pressions ou de violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre, soit par un défaut de soins ou un manque de direction, mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant.
Peuvent pareillement se voir retirer totalement l'autorité parentale, quand une mesure d'assistance éducative avait été prise à l'égard de l'enfant, les père et mère qui, pendant plus de deux ans, se sont volontairement abstenus d'exercer les droits et de remplir les devoirs que leur laissait l'article 375-7.
L'action en retrait total de l'autorité parentale est portée devant le tribunal de grande instance, soit par le ministère public, soit par un membre de la famille ou le tuteur de l'enfant, soit par le service départemental de l'aide sociale à l'enfance auquel l'enfant est confié.
Article 378 du Code Civil
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal les père et mère qui sont condamnés, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d'un crime ou délit commis sur la personne de leur enfant, soit comme coauteurs ou complices d'un crime ou délit commis par leur enfant, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d'un crime sur la personne de l'autre parent.
Ce retrait est applicable aux ascendants autres que les père et mère pour la part d'autorité parentale qui peut leur revenir sur leurs descendants.
NOTE DE SOPHIAG
(la prostitution est un délit sans etre un délit, elle est un délit quand il y a consommation, donc subtilité hypocrite)
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déjà hier.....Sans la mémoire, rien n'aurait de sens!
Article 378-1 du Code Civil
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale, en dehors de toute condamnation pénale, les père et mère qui, soit par de mauvais traitements, soit par une consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques ou un usage de stupéfiants, soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux, notamment lorsque l'enfant est témoin de pressions ou de violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l'un des parents sur la personne de l'autre, soit par un défaut de soins ou un manque de direction, mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant.
Peuvent pareillement se voir retirer totalement l'autorité parentale, quand une mesure d'assistance éducative avait été prise à l'égard de l'enfant, les père et mère qui, pendant plus de deux ans, se sont volontairement abstenus d'exercer les droits et de remplir les devoirs que leur laissait l'article 375-7.
L'action en retrait total de l'autorité parentale est portée devant le tribunal de grande instance, soit par le ministère public, soit par un membre de la famille ou le tuteur de l'enfant, soit par le service départemental de l'aide sociale à l'enfance auquel l'enfant est confié.
Article 378 du Code Civil
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale par une décision expresse du jugement pénal les père et mère qui sont condamnés, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d'un crime ou délit commis sur la personne de leur enfant, soit comme coauteurs ou complices d'un crime ou délit commis par leur enfant, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d'un crime sur la personne de l'autre parent.
Ce retrait est applicable aux ascendants autres que les père et mère pour la part d'autorité parentale qui peut leur revenir sur leurs descendants.
NOTE DE SOPHIAG
(la prostitution est un délit sans etre un délit, elle est un délit quand il y a consommation, donc subtilité hypocrite)
Cordialement.
Aujourd'hui, c'est déjà hier.....Sans la mémoire, rien n'aurait de sens!
Ysabe_l
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13 août 2017 à 14:17
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Bonjour,
Elle n'est pas prostituée, elle est actrice X et strip-teaseuse.
Pour l'inconduite notoire, elle exerce un métier dans le cadre d'un contrat de travail, métier qui n'a rien d'illégal. Et il est bien entendu que l'enfant n'a en aucun cas à être témoin de ce travail.
Je ne vois rien là dedans qui soit incompatible avec le métier de la mère.
PS (au cas où) : ce n'est pas moi qui ai mis -1
Elle n'est pas prostituée, elle est actrice X et strip-teaseuse.
Pour l'inconduite notoire, elle exerce un métier dans le cadre d'un contrat de travail, métier qui n'a rien d'illégal. Et il est bien entendu que l'enfant n'a en aucun cas à être témoin de ce travail.
Je ne vois rien là dedans qui soit incompatible avec le métier de la mère.
PS (au cas où) : ce n'est pas moi qui ai mis -1
sophiag
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Ysabe_l
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Bonjour Ysabé
Ok, elle n'est pas prostitué, mais actrice X, c'est un peu le meme mode et monde.
La moralité dans laquelle l'enfant va évolué est prise en compte par le Juge et c'est un droit fondamental de l'enfant.
Ce n'est pas mon opinion que je donne ici, c'est ce qui se pratiquera si il va au tribunal.
Cette personne peut se voir, selon ce qu'elle décidera de faire au moment de l'assignation (elle peut aussi tout arrêter) retirer la garde.
J'ai donné l'exemple de l’hôtesse de l'air car j'ai été la première surprise de la décision du JAF , confirmé en appel.
La mère a attendu sa mutation au sol pour demander (sur nos conseils) la garde alternée et ce métier est moralement respectable pourtant!
Ok, elle n'est pas prostitué, mais actrice X, c'est un peu le meme mode et monde.
La moralité dans laquelle l'enfant va évolué est prise en compte par le Juge et c'est un droit fondamental de l'enfant.
Ce n'est pas mon opinion que je donne ici, c'est ce qui se pratiquera si il va au tribunal.
Cette personne peut se voir, selon ce qu'elle décidera de faire au moment de l'assignation (elle peut aussi tout arrêter) retirer la garde.
J'ai donné l'exemple de l’hôtesse de l'air car j'ai été la première surprise de la décision du JAF , confirmé en appel.
La mère a attendu sa mutation au sol pour demander (sur nos conseils) la garde alternée et ce métier est moralement respectable pourtant!
tiffin
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Modifié le 13 août 2017 à 15:35
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Bonjour
La prostitution n'est pas un délit,le racolage ( OUI )
https://legadroit.com/la-prostitution-en-france/
Aussi, le droit de se prostituer est acquis parce que le droit d’entretenir des relations sexuelles relève strictement du droit au respect de la vie privée. La prostitution n’est donc pas, en soi, un délit.
Cependant, le droit de se prostituer a des limites, notamment du fait de la loi Marthe Richard du 13 avril 1946, qui pose l’interdiction des maisons de tolérance sur le territoire national. Cette loi a également abrogé les dispositions qui prévoyaient l’inscription des prostituées sur les registres spéciaux et l’obligation de se présenter à la police.
Le 28 juillet 1960, la France a ratifié la Convention abolitionniste des Nations Unies pour la répression de la traite des êtres humains et l’exploitation de la prostitution d’autrui du 2 décembre 1949.
En France, la prostitution n’a pas de définition légale. Le législateur n’a pas jugé opportun, dans le nouveau code pénal, de donner une définition précise des actes tombant sous la qualification de prostitution. Il a laissé ce soin à la jurisprudence. C’est ainsi que l’arrêt de la Chambre criminelle du 27 mars 1996 donne de la prostitution une définition qui comporte deux éléments: d’une part, la vénalité du comportement, et d’autre part, des contacts physiques de « quelque nature qu’ils soient ».
Cependant, il semble que l’acte prostitutionnel fasse également l’objet d’un blâme moral ou éthique.
Depuis l’adoption des ordonnances du 25 novembre 1960 relatives à la Convention des Nations Unies précitées, la prostitution est devenue une activité libre, c’est-à-dire qu’elle n’est ni interdite, ni contrôlée car elle relève de la sphère privée.
Le principe de légalité, qui veut que tout ce qui n’est pas interdit par la loi pénale échappe à toute sanction, laisse à la vie sexuelle un champ d’application très ample. C’est donc seulement dans le cas où la prostitution s’exerce de manière à porter atteinte à d’autres droits, que le législateur est compétent.
La prostitution n'est pas un délit,le racolage ( OUI )
https://legadroit.com/la-prostitution-en-france/
Aussi, le droit de se prostituer est acquis parce que le droit d’entretenir des relations sexuelles relève strictement du droit au respect de la vie privée. La prostitution n’est donc pas, en soi, un délit.
Cependant, le droit de se prostituer a des limites, notamment du fait de la loi Marthe Richard du 13 avril 1946, qui pose l’interdiction des maisons de tolérance sur le territoire national. Cette loi a également abrogé les dispositions qui prévoyaient l’inscription des prostituées sur les registres spéciaux et l’obligation de se présenter à la police.
Le 28 juillet 1960, la France a ratifié la Convention abolitionniste des Nations Unies pour la répression de la traite des êtres humains et l’exploitation de la prostitution d’autrui du 2 décembre 1949.
En France, la prostitution n’a pas de définition légale. Le législateur n’a pas jugé opportun, dans le nouveau code pénal, de donner une définition précise des actes tombant sous la qualification de prostitution. Il a laissé ce soin à la jurisprudence. C’est ainsi que l’arrêt de la Chambre criminelle du 27 mars 1996 donne de la prostitution une définition qui comporte deux éléments: d’une part, la vénalité du comportement, et d’autre part, des contacts physiques de « quelque nature qu’ils soient ».
Cependant, il semble que l’acte prostitutionnel fasse également l’objet d’un blâme moral ou éthique.
Depuis l’adoption des ordonnances du 25 novembre 1960 relatives à la Convention des Nations Unies précitées, la prostitution est devenue une activité libre, c’est-à-dire qu’elle n’est ni interdite, ni contrôlée car elle relève de la sphère privée.
Le principe de légalité, qui veut que tout ce qui n’est pas interdit par la loi pénale échappe à toute sanction, laisse à la vie sexuelle un champ d’application très ample. C’est donc seulement dans le cas où la prostitution s’exerce de manière à porter atteinte à d’autres droits, que le législateur est compétent.
sophiag
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13 août 2017 à 18:31
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Bonjour
En droit familiale, le Juge a la compétence d'intervenir si elle estime que cela nuit aux enfants
C'est ainsi et son jugement est souverain
Il reste ensuite la Cour d'Appel et la cassation qui ne concerne que le respect des procédures
CLT
En droit familiale, le Juge a la compétence d'intervenir si elle estime que cela nuit aux enfants
C'est ainsi et son jugement est souverain
Il reste ensuite la Cour d'Appel et la cassation qui ne concerne que le respect des procédures
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Bonjour
Donc,toutes les mamans qui travaillent la nuit ,ne peuvent pas avoir la garde de leur enfant.
Les infirmières,les policières,les pompiers,les serveuses et chefs en restaurant ,ect ....
- Tant que la couleur de la peau sera plus importante que celle des yeux,il y aura des guerres.
Donc,toutes les mamans qui travaillent la nuit ,ne peuvent pas avoir la garde de leur enfant.
Les infirmières,les policières,les pompiers,les serveuses et chefs en restaurant ,ect ....
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sophiag
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Souvent oui GERBER si le père est disponible la journée
Sans parler de la moralité du métier, que les Juges (quoi que tu penses et dises sur la question car c'est un fait établit) prendront en compte!
Sans parler de la moralité du métier, que les Juges (quoi que tu penses et dises sur la question car c'est un fait établit) prendront en compte!
sophiag
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Modifié le 13 août 2017 à 13:52
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et je dois rajouter que souvent, ce qui viennent me mettre des - ne maîtrisent pas leur sujet, c'est le comble
L'ex de l’hôtesse de l'air est un exemple vu, mais bien d'autres et le métier à une incidence évidente pour le juge, donc, les commères, abstenez vous quand vous ne savez pas et que vous souhaitez juste réagir à ce que vous prenez pour mes critères personnelles
J'ai quand meme été signaler à Noc ces posts ou cela devient RÉCURRENT
Je ne suis pas obligé de subir vos sautes d'humeurs stupides et sans interet
L'ex de l’hôtesse de l'air est un exemple vu, mais bien d'autres et le métier à une incidence évidente pour le juge, donc, les commères, abstenez vous quand vous ne savez pas et que vous souhaitez juste réagir à ce que vous prenez pour mes critères personnelles
J'ai quand meme été signaler à Noc ces posts ou cela devient RÉCURRENT
Je ne suis pas obligé de subir vos sautes d'humeurs stupides et sans interet
Energizor
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Bonjour sophiag,
Il faut continuer à rester zen quoi qu'il arrive, même si on se prend parfois des -1.
Moi je commence à être blindé !
NB : il ne faut pas confondre "récurant" (se dit d'un produit qui récure, quoique souvent certains commentaires peuvent nous récurer la raie), et "récurrent" dans le sens de "répétitif".
Il faut continuer à rester zen quoi qu'il arrive, même si on se prend parfois des -1.
Moi je commence à être blindé !
NB : il ne faut pas confondre "récurant" (se dit d'un produit qui récure, quoique souvent certains commentaires peuvent nous récurer la raie), et "récurrent" dans le sens de "répétitif".
sophiag
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Coucou Energizor
Merci pour l'orthographe, j'ai rectifié lol
Sinon, cela ne me surprends pas qu'on s'acharne aussi sur toi car tes réponses sont plus que souvent pertinentes et très justes , en plus d'etre adaptées aux questions!
La jalousie
Je n'ai pas envie de leur mettre la chartes des droits de l'enfant, ce qui est relatif à l'autorité parentale et les devoirs des parents car cela ne servirait à rien quand on est de mauvaise foi! Cependant, je leur donne des pistes
Bien à toi
Merci pour l'orthographe, j'ai rectifié lol
Sinon, cela ne me surprends pas qu'on s'acharne aussi sur toi car tes réponses sont plus que souvent pertinentes et très justes , en plus d'etre adaptées aux questions!
La jalousie
Je n'ai pas envie de leur mettre la chartes des droits de l'enfant, ce qui est relatif à l'autorité parentale et les devoirs des parents car cela ne servirait à rien quand on est de mauvaise foi! Cependant, je leur donne des pistes
Bien à toi
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Misha ! Pourquoi tu as supprimé ta question et ma réponse ?
Car j'aurais aimé avoir tes références comme tu avances une certitude quand au fait que le métier n'est pas pénalisant pour la garde de l'enfant!
Franchement, vous croyez que le droit de la famille,c 'est "on dit ce qu'on a comme valeur ou on dit ce que prévoit la loi selon l'analyse qu'on est capable d'en faire ou de connaitre !!!
Car j'aurais aimé avoir tes références comme tu avances une certitude quand au fait que le métier n'est pas pénalisant pour la garde de l'enfant!
Franchement, vous croyez que le droit de la famille,c 'est "on dit ce qu'on a comme valeur ou on dit ce que prévoit la loi selon l'analyse qu'on est capable d'en faire ou de connaitre !!!
Bonjour,
Toujours pas de passage devant le jaf à ce jour ?
Le pire est a venir elle a rencontrer des gens travaillant dans l'univers du sexe et maintenant elle est streapteaseuse et actrice porno !
Cela ne fait pas d'elle une mauvaise mère.
Son travail n'est pas un motif , pour un retrait de garde.
Toujours pas de passage devant le jaf à ce jour ?
Le pire est a venir elle a rencontrer des gens travaillant dans l'univers du sexe et maintenant elle est streapteaseuse et actrice porno !
Cela ne fait pas d'elle une mauvaise mère.
Son travail n'est pas un motif , pour un retrait de garde.
sophiag
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13 août 2017 à 13:58
13 août 2017 à 13:58
bonjour Misha
et sur quoi te bases tu pour dire cela ? Es ce que tu as une source ?
et sur quoi te bases tu pour dire cela ? Es ce que tu as une source ?
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Ysabe_l
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Bonjour
Ce métier est un métier comme un autre. Du moment qu'il n'est pas exercé devant l'enfant il n'y a strictement rien de répréhensible.
Le père aurait plutôt du réagir quand la mère est partie et demander la garde à ce moment là en argumentant l'éloignement.
Ce métier est un métier comme un autre. Du moment qu'il n'est pas exercé devant l'enfant il n'y a strictement rien de répréhensible.
Le père aurait plutôt du réagir quand la mère est partie et demander la garde à ce moment là en argumentant l'éloignement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...