Comment s'opposer à la clôture de la façade ?

Question

Bonjour,

Je viens d'acheter un terrain pour y voir pousser ma maison individuelle.

Il s'agit d'un lotissement dont le maire a choisi que les lots soient livrés clôturés et imposé son modèle de clôtures (mitoyenne et façade) négociées avec le lotisseur.

Bien qu’étant informé par le choix de ces clôtures, celles-ci faîtes avant tout début des travaux (terrain clôturé) je peux constater ainsi qu’un futur propriétaire que j’ai pu rencontré, un problème sur celle de la façade non anodin (photos de la clôture imposée à tous les futurs propriétaires du lotissement) à savoir :

 Clôture de la façade :

https://www.zupimages.net/viewer.php?id=17%2F15%2Fk95m.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=17%2F15%2Fz3ud.jpg
https://www.zupimages.net/viewer.php?id=17%2F15%2Fdml1.jpg

- Faite en bois et présentant que des éclats, dangereux pour moi-même, enfants, animaux.

Il y a un syndic obligatoire pour ce lotissement et quel recours je peux utiliser ?
- Attendre la 1ère réunion des propriétaires ?
- refuser de signer la conformité ? Qui devrait peut-être ne pas m’autoriser d’y habiter ???
- ou aucun recours après avoir signé le contrat vu qu’il était précisé le modèle de cette clôture mais pas prévenu de sa dangerosité ?

Je vous remercie beaucoup de votre retour.

Cordialement.

gerber1 · Accepted Answer

Bonjour
Vous etes certain que ce sera la cloture définitive .
Ce serait pas une cloture provisoire pendant les travaux.???
A vous lire.

saintaise17 · Answer

Bonjour gerber1,

Et oui, c'est la définitive, mais malheureusement c'est bien ça... de quoi s'y tromper !!! pas ce qui doit coûter mais rapporter !!!

Merci

gerber1 · Answer

Re
A voir avec vos futurs voisins  et LE MAIRE ,soit le lotisseur change les clotures ou vous mettrez la cloture de votre choix .

saintaise17 · Answer

Pour faire suite,

Un seul voisin présent sur son terrain était contre cette clôture de cette façade en la voyant mais comme elle a été imposée par le maire, je doute qu'il la refasse... à ses frais ! Le lotisseur l'a faite conforme à sa demande mais peut-être y a t'il un recours possible... à voir ! 

Merci

Marley · Answer

Bonjour,

Ce n'est pas une clôture, mais une palissade pour garder les ânes...le maire en premier.

Faites un recours, ce n'est pas possible d'avoir ça devant chez soi.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Qu'est-il précisé comme type de clôture dans le permis d'aménager ?
Parce que là c'est vraiment étrange de mettre ça (autant ne rien mettre du tout)

Par ailleurs, pourquoi clôturer dès maintenant alors qu'il semble (si j'ai tout bien compris) que les maison ne sont pas encore construites (ce qui pourrait expliquer le choix discutable des matériaux) ?

Comment s'opposer à la clôture de la façade ?

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