Opposition administrative amende excès de vitesse non commis
johnmex
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Johnmex - 16 mars 2017 à 08:48
Johnmex - 16 mars 2017 à 08:48
A voir également:
- Opposition administrative amende excès de vitesse non commis
- Demande d'annulation de majoration d'amende - Guide
- Lettre de procuration administrative - - Modèles de lettres vie pratique
- Excès de vitesse jumelle sans interception - Forum Automobile
- Amende sncf mineur - Forum Justice
- Amende ratp non payée - Forum Consommation
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hoquei44
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16 mars 2017 à 00:33
16 mars 2017 à 00:33
Bonjour,
Il faut vous retourner contre la personne qui vous a lésé, le conducteur.
CB
Il faut vous retourner contre la personne qui vous a lésé, le conducteur.
CB
dna.factory
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16 mars 2017 à 07:17
16 mars 2017 à 07:17
ayant changé de domicile
car si j avais reçu l avis d infraction, je l aurais contestée
Suite à votre changement de domicile, vous avez bien modifié l'adresse de votre carte grise dans un délai d'un mois comme la loi l'exige ?
car si j avais reçu l avis d infraction, je l aurais contestée
Suite à votre changement de domicile, vous avez bien modifié l'adresse de votre carte grise dans un délai d'un mois comme la loi l'exige ?
Je n ai jamais reçu l avis de contravention ou bien entendu j aurais contesté. A mon retour du voyage, j ai vendu le véhicule et n en ai pas acheté d autre depuis. Et ensuite j ai changé de domicile . Je n ai reçu que l avis d opposition administrative presque 2 ans plus tard au nouveau domicile sans aucun autre avis précédent.
Gayomi
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16 mars 2017 à 07:21
16 mars 2017 à 07:21
Bien qu'étant absent de votre domicile, le véhicule était sous votre responsabilité. S'il ne devait pas être utilisé, vous deviez ne pas laisser les clés à la disposition de quiconque.
Aujourd'hui, vous devez assumer les conséquences financières de votre excès de confiance.
Aujourd'hui, vous devez assumer les conséquences financières de votre excès de confiance.
Effectivement il y a eu un excès de confiance surtout que le personne ne répond pas. Mais je n ai pas commis cet excès de vitesse et j ai tous les.justificatifs possibles pour le prouver.
De plus c est exagéré car la contravention de départ était de 45 euros, il s agissait d un dépassement de 2-3 km.
Si j avais reçu l avis, j aurais pu payer et contester mais je n ai jamais rien reçu.
De plus c est exagéré car la contravention de départ était de 45 euros, il s agissait d un dépassement de 2-3 km.
Si j avais reçu l avis, j aurais pu payer et contester mais je n ai jamais rien reçu.