Sujet Précédent Sujet Suivant

Ordre du jour en coproprieté

lbon Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 15 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2017 - 15 mars 2017 à 17:57
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 20 mars 2017 à 10:00
Bonjour, un copropriétaire peut'il exiger d'assister à la réunion lors de la rédaction de l'ordre du jour n'etant pas conseillé syndical

5 réponses

Réponse 1 / 5
andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 597
15 mars 2017 à 18:28
Non.
1
Réponse 2 / 5
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 567
16 mars 2017 à 07:14
bjr
mais tout copropriétaire peut dans les conditions de forme prévue par la loi faire inscrire un point à l'oj
0
Réponse 3 / 5
lbon
17 mars 2017 à 13:20
Bonjour Poisson92100,
merci d'avoir porté attention, ma question est, être present pour la redaction de l'ordre du jour
0
Réponse 4 / 5
rambouillet41 Messages postés 9317 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 3 419
17 mars 2017 à 14:37
Bonjour,

N'étant pas membre du CS, vous ne pouvez pas exiger.

Le CS est dans son droit s'il refuse d'accéder à votre demande.
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 5
lbon
17 mars 2017 à 18:20
bonsoir andre78fr,
merci de repondre, vous êtes categorique.
0
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 567
20 mars 2017 à 10:00
c'est catégorique - si vous voulez participer au travaux du CS il faut en être membre
0

Discussions similaires

Logement social inscription à l’ordre du jour
Christelle54 -
cocolarticho -

5 réponses
CAL hlm
CayenneS_3850 -
127 -

1 réponse
Historique événement demande de logement social
Chloe2403 -
djivi38 -

6 réponses
délai réponse commission attribution logement 3F
krikri -
AN.Banker -

5 réponses
Non inscription à l’ordre du jour
Minervoisev -
BmV -

5 réponses