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1 réponse
Bonjour,
Je vais me permettre une réponse générale car les départements prennent régulièrement des décisions dérogatoires pour des TNS.
Pour les VDI, dans le cadre de régime Micro BNC, le calcul de l'allocation se fait au regard du montant du chiffre d'affaires déclaré trimestriellement (déduction faite d'un abattement forfaitaire fiscal de 34%).
Maintenant, si c'est une reprise d'activité, un cumul sera sans doute décidé.
Je vais me permettre une réponse générale car les départements prennent régulièrement des décisions dérogatoires pour des TNS.
Pour les VDI, dans le cadre de régime Micro BNC, le calcul de l'allocation se fait au regard du montant du chiffre d'affaires déclaré trimestriellement (déduction faite d'un abattement forfaitaire fiscal de 34%).
Maintenant, si c'est une reprise d'activité, un cumul sera sans doute décidé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...