Sujet Précédent Sujet Suivant

Votre colis est en cours de dédouanement

Résolu
Slash2b - Modifié par Slash2b le 24/01/2016 à 10:31
 Slash2b - 24 janv. 2016 à 23:29
Bonjours, je me permet de venir poser une question sur ce forum car je suis un peu inquiet. J'ai commander un appareil photo numérique chez un commerçant français, situer a Blois (41 000), depuis hier le site colissimo indique " Votre colis est en cours de dédouanement ", habitant Bastia ( corse ), pourquoi un dédouanement? J'ai une facture, je paye la TVA, la corse n'est pas considéré comme territoire outre mer, qu'est ce que cela signifie? en attendant vos réponse et vous remerciant par avance.

2 réponses

Réponse 1 / 2
dany311 Messages postés 20497 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 avril 2024 6 176
24 janv. 2016 à 10:39
bonjour

parce que les transports maritimes ou aériens entre continent et la Corse ne sont pas assujettis à la TVA ; et donc le transporteur doit faire une déclaration auprès de la douane pour ne pas payer la TVA sur le transport

cdlt

0

Discussions similaires

Taxe douaniére à payer à la reception du coli
lox -
alexuntrump -

11 réponses
Identification du contenu de votre colis en cours, il est retenu
LARALEUSE972 -
Sorgin -

20 réponses
colis en retenue douanière à la réunion
misslala -
josy -

20 réponses
Colis bloqué (saisi) en douane..
Mickey -
lio1810 -

24 réponses
colis en cours d acheminement
jeremyjuan -
jeremyjuan -

6 réponses
En cours d'acheminement ?
Utilisateur anonyme -
merci -

45 réponses