Sujet Précédent Sujet Suivant

Perte certificat de cession

Résolu
domi 64 - 13 déc. 2015 à 07:07
Lolie13220 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2015 - 13 déc. 2015 à 07:52
Bonjour,
J'ai vendu ma voiture en 2013 , et je viens de recevoir une amende majorée la concernant . Je n'ai plus ni le certificat de cession, ni le nom de l'acheteur. Que puis-je faire pour prouver que je ne suis plus concerné par tout ce qui touche à ce véhicule ?
Merci pour votre réponse.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Lolie13220 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2015 4
13 déc. 2015 à 07:43
Bonjour, je pense que la sous préfecture ou préfecture peut peut être vous fournir un double. C'est le genre de documents à conserver précieusement, ça m'est arrivé 4 ans après la cession de mon véhicule.
4
domi64
13 déc. 2015 à 07:48
Un très grand merci pour cette réponse aussi rapide . Je n'ai pas dormi de la nuit tellement cela m'a stressé !!!
0
Lolie13220 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 décembre 2015 4
13 déc. 2015 à 07:52
Pas de stress, c'est beaucoup de démarche, mais tout réussi à de régler. Le commissariat qui a émis les pv peut aussi vous aiguiller dur la marche à suivre. Ma mère avait fait pas mal de démarche quand ça mes arrivé, mais on s'en était sorti.
0

Discussions similaires

perdu certificat de cession
martinlele -
Voiture -

24 réponses
d2 de carte grise
cyroul76 -
maylin27 -

3 réponses
Convocation audition libre faux certificat scolarité
AMORIS -
Komar -

2 réponses
comment remplir certificat de cession suite a un decès
barounuts -
Cath -

3 réponses
cession parcelle terrain sans acte notarié
sophalex -
stg -

2 réponses