évaluer un préjudice moral
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nademari
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Minto_ Messages postés 943 Date d'inscription mercredi 25 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2020 - 10 déc. 2015 à 21:48
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A voir également:
- évaluer un préjudice moral
- Préjudice - Guide
- Lettre témoignage harcèlement moral au travail - Guide
- Harcèlement moral mère fille - Forum Famille et Jeunes
- Devoir moral envers ses parents - Forum Mariage
- Porter plainte pour diffamation et préjudice moral - Forum Voisinage
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Minto_
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10 déc. 2015 à 21:48
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Normalement en matière pénale, le prejudice envisagé est un prejudice objectif et non subjectif.
Il se base sur les ITT. Ce qui serait dur ici car c'est un enfant concerné.
Vous pourriez montrer la durée de son desarroi moral en expliquant son comportement suite à ces faits, le nombre de jours que cela a duré...
Mais je ne suis pas sûre de ce que j'avance, c'est un peu délicat en l'espèce.
Il se base sur les ITT. Ce qui serait dur ici car c'est un enfant concerné.
Vous pourriez montrer la durée de son desarroi moral en expliquant son comportement suite à ces faits, le nombre de jours que cela a duré...
Mais je ne suis pas sûre de ce que j'avance, c'est un peu délicat en l'espèce.