Modification de permis de construire

taazer Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2015 - 26 sept. 2015 à 00:31
taazer Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2015 - 27 sept. 2015 à 01:07
Serait - il obligatoire de prendre l' architècte pour la modification du permis de construire si la surface habitable de la maison est egal à 129 m 2 et on a remplacé le vide sanitaire par le sous- sol qui a autant? Merci de me renseigner.

1 réponse

dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 6 184
26 sept. 2015 à 04:46
bonjour

depuis Avril 2014 , il n'est plus question se SHON ou SHOB
il n'est question que de superficie habitable
donc si votre superficie habitable ne change pas , pas besoin d'architecte

mais attention tout de même à respecter certaines normes pour la construction
çà fait tout de même un vide de 129 M2 sous votre plancher
( en particulier prévoir des fondations conséquentes , une isolation contre l'humidité et un drainage autour du sous-sol )

et n'oubliez pas , pensez à demander toutes les attestations d'assurance au constructeur avant l'ouverture du chantier.
et vérifiez qu'il est bien assuré ( ne pas hésiter à téléphoner aux coordonnées figurant sur les attestations )

cdlt
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taazer Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2015
27 sept. 2015 à 00:30
Merci Dany, merci beaucoup pour la réponse.Mais le problème que c' est nous qui construisons la maison, et ce n' est pas le seul problème, en faisant les fouilles et le terrassement on a découvert que l' endroit ou devait etre la fondation se remplissait de l'eau car le terrain est en pente et ça devait etre la source ou le courant des eaux souterraines , on a déplacé une angle de 2, 5, certainement toute la maison a maintenant une autre inclinaison, et on a décidé que pour ne pas avoir le vide - sanitaire humide , faire le sous sol en mettant la dalle sur toute la surface on a fait des petites ouvertures dans les caves qui se sont formés .On est arrivé jusqu'au pignons, la charpente est sur le terrain et le maire nous est tombé dessus, en arretant les travaux. maintenant on est en désaroi car trouver l' architècte pour refaire les plans et modifications c' est difficile , ils sont bien débordés ,les délais sont longs , et en plus dans notre région il n'en a pas beaucoup ,moi j'ai fait les plans de modifications comme pour le permis , mais je ne sais pas si ça ne serait - il pas sans valeur pour le dde et architècte de france. En fait on craigne la démolition je ne sais pas ce qui va nous arriver on a pris le credit qu' on doit assumer. Je comprends qu' on a agit sans autorisation, mais quad le terrasssier est sur le terrain et vous demande qu' est- ce qu'il faut faire, refaire les plans et attendre 'l'autorisation , on ne finira jamais , on a attendu un an le permis, du coup on est dans le petrin. Merci si vous pouvez nous souffler quelques choses.
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dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024 6 184 > taazer Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2015
27 sept. 2015 à 01:04
hola!!!hola!!!
vous avez fait la construction sans faire d'étude de terrain avant !!
pari risqué !! la preuve !!
si ça ne serait - il pas sans valeur pour le dde et architècte de france , en plus en zone de bâtiment protégé , çà change tout par rapport à votre demande.
si vous avez été obligé de passer par l'ABF pour obtenir le permis , vous allez être obligé de repasser par eux pour modifier votre permis .
vu les soucis que vous avez , je pense qu'un architecte sera utile pour vous conseiller dans la manière de remédier aux difficultés techniques rencontrées.

bon courage
cdlt
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taazer Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 25 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2015 > dany311 Messages postés 20504 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 24 avril 2024
Modifié par taazer le 27/09/2015 à 01:09
merci , c'est pas encouragent., alors on a vraiment de serieux soucis
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