Sujet Précédent Sujet Suivant

Concerne la proximité des chevaux en zone urbaine

GAPA - 13 mars 2015 à 09:23
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 13 mars 2015 à 11:37
Bonjour,
Quelle est le décret,loi qui peut m'informer concernant l'installation d'une cabane pour cheval ainsi l'utilisation d'une pâture entre deux maisons et qu'elles sont les distances à respecter .

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 187
Modifié par Josh Randall le 13/03/2015 à 11:37
Bonjour,

Tu peux poser la question éventuellement à la Chambre d'ariculture de ton département
https://chambres-agriculture.fr/

ou bien à l'agence Régionale de Santé
http://www.ars.sante.fr/Portail-des-Agences-Regionales.portail.0.html

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
1

Discussions similaires

cheval chez les voisins
pilote -
tibou81 -

114 réponses
Coq en ville : est-ce légal ?
Lora68 -
JANA62 -

5 réponses
crottin et fumier en bordure d'habitation
mania -
Jat974 -

7 réponses
Location terrain pour chevaux
Daniel -
Anachouchou -

9 réponses
Chevaux , habitation
dedebng -
Rochat1 -

1 réponse
autorisation pour un abri cheval refusée
dotine73 -
stcorneille -

8 réponses