Cloture separative terrain
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ollhasassalili
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ollhasassalili Messages postés 49 Date d'inscription samedi 19 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2017 - 20 avril 2014 à 09:26
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2 réponses
bern29
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19 avril 2014 à 13:22
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Bjr,
Tout d'abord,voyez avec le Géomètre,car si il existe déjà un bornage, on ne peut en refaire un. Il se peut que les bornes ne soient plus visible,mais dans ce cas,soit vous avez le plan de bornage et le pv dans vos papiers,soit vous n'avez rien,mais il à de toutes manières été enregistrée dans la base de donnée géofoncier.
Tout d'abord,voyez avec le Géomètre,car si il existe déjà un bornage, on ne peut en refaire un. Il se peut que les bornes ne soient plus visible,mais dans ce cas,soit vous avez le plan de bornage et le pv dans vos papiers,soit vous n'avez rien,mais il à de toutes manières été enregistrée dans la base de donnée géofoncier.
ollhasassalili
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20 avril 2014 à 09:26
20 avril 2014 à 09:26
bonjour
merci pour la réponse.
en effet moi j'ai le PV de bornage de l'époque mais mes voisins ne l'ont pas-
pensez-vous qu'a cette époque lors du bornage de mes voisins à 2 dates différentes et 2 géomètres différents s'il y avait eu une erreur de clôture ils ne s'en auraient pas aperçu. hors personne n'avait rien dit -ils ont fait leur clôture séparative. je peux vous dire que cela me crée des soucis
merci pour la réponse.
en effet moi j'ai le PV de bornage de l'époque mais mes voisins ne l'ont pas-
pensez-vous qu'a cette époque lors du bornage de mes voisins à 2 dates différentes et 2 géomètres différents s'il y avait eu une erreur de clôture ils ne s'en auraient pas aperçu. hors personne n'avait rien dit -ils ont fait leur clôture séparative. je peux vous dire que cela me crée des soucis