Plan géomètre différent du plan de détachement de parcelle

Résolu
davman Messages postés 2 Date d'inscription lundi 17 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2012 - 17 déc. 2012 à 20:28
bern29 Messages postés 4945 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 - 17 déc. 2012 à 23:48
Bonjour à tous,

Quelqu'un peut il m'aider, j'ai acheté un terrain suite à un détachement de parcelle de 1000m2, quelques jours avant la signature chez le notaire j'ai payé un géomètre qui à borné ma parcelle.
J'ai déposé il y a un mois un permis de contruire avec un architecte, mais voilà la mairie de ne veux pas instruire le dossier car le relevé du geomètre indique une parcelle 1010m2 en fait il y a une dizaine de centimètre en plus sur chaque côte qui ont été déclaré sur le plan de détachement de la parcelle. Pensez vous que c'est normal? car la mairie souhaite que le vendeur qui n'est plus propriétaire du terrain refasse un détachement avec les nouvelles côtes, ou que mon architecte refasse tout le permis de contruire avec les anciennes cotes du terrain.
Si quelqu'un à la réponse, je suis preneur parce que pour moi c'est la première fois que je vois çà. Merci d'avance

1 réponse

bern29 Messages postés 4945 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 2 295
17 déc. 2012 à 23:48
Là j'avoue que j'ai jamais vu ça non plus !!
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