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BmV
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25 févr. 2012 à 22:50
25 févr. 2012 à 22:50
"Je n'ai pas de preuve " : ba voilà, ça c'est le souci....
Pas de preuve, pas de réfection.
C'est ballot et agaçant, mais ça n'empêche en rien la poursuite de la construction.
Et tant que l'on peut clairement identifier qu'il s'agit d'une borne d'arpentage, même légèrement abîmée, elle continuera à servir de repère cadastral.
Pas de preuve, pas de réfection.
C'est ballot et agaçant, mais ça n'empêche en rien la poursuite de la construction.
Et tant que l'on peut clairement identifier qu'il s'agit d'une borne d'arpentage, même légèrement abîmée, elle continuera à servir de repère cadastral.