Election d'un président d'association
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A voir également:
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duncanben
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28 mars 2016
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16 févr. 2012 à 17:25
16 févr. 2012 à 17:25
Bonjour,
"Le vote doit-il se faire à main-levée ou à bulletin secret?"
Il faut voir ce qui est dit dans les statuts ou le règlement intérieur.
"Doit-on faire sortir les personnes qui ne font pas parties du C.A. lors de ce vote? "
Oui sous peine de nullité de l'AG.
"Le vote doit-il se faire à main-levée ou à bulletin secret?"
Il faut voir ce qui est dit dans les statuts ou le règlement intérieur.
"Doit-on faire sortir les personnes qui ne font pas parties du C.A. lors de ce vote? "
Oui sous peine de nullité de l'AG.
Foyer
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13 octobre 2016
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16 févr. 2012 à 14:59
16 févr. 2012 à 14:59
Bonjour ,
Pour le moment, je vais me contenter de vous indiquer 2 sites dans lesquels vous devriez trouver beaucoup de reponses :
- www.associatheque.fr (accés a certaines informations restreint)
- www.ame1901.fr
Prenez conaissances du contenu (qui vous interesse sinon vous en avez pour une semaine ).
Si vous ne trouvez pas toutes vos reponses, revenez les preciser.
Bonne lecture.
Pour le moment, je vais me contenter de vous indiquer 2 sites dans lesquels vous devriez trouver beaucoup de reponses :
- www.associatheque.fr (accés a certaines informations restreint)
- www.ame1901.fr
Prenez conaissances du contenu (qui vous interesse sinon vous en avez pour une semaine ).
Si vous ne trouvez pas toutes vos reponses, revenez les preciser.
Bonne lecture.
Foyer
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13 octobre 2016
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Modifié par Foyer le 15/02/2012 à 16:15
Modifié par Foyer le 15/02/2012 à 16:15
Bonjour ,
De quel type d'association s'agit-il ?
De quel type d'association s'agit-il ?
Bonjour, il s'agit du comité des fêtes dont le siège social est à l'adresse de la mairie et nous touchons une subvention de la commune.
Foyer
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15 févr. 2012 à 17:07
15 févr. 2012 à 17:07
Re ,
Il s'agit d'une association soumise a la loi de 1901 ?
Il s'agit d'une association soumise a la loi de 1901 ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Bonsoir FOYER. Effectivement, j'ai omis de le mentionner, il s'agit d'une association Loi 1901.
Merci pour votre aide.
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Foyer
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15 févr. 2012 à 21:02
15 févr. 2012 à 21:02
Re ,
Pour eviter toute confusion, vous n'etes pas sous regime "Alsace-Lorraine" puisque nous avons une "legislation" quelque peu differente de la loi 1901 ?
Promis, apres je reponds !
Pour eviter toute confusion, vous n'etes pas sous regime "Alsace-Lorraine" puisque nous avons une "legislation" quelque peu differente de la loi 1901 ?
Promis, apres je reponds !