Refus Certificat urbanisme

Davio - 30 déc. 2011 à 17:03
 Davio - 30 déc. 2011 à 17:16
Bonjour,

nous voulons acheter une maison construite avant 1900 qui n'est plus habitée depuis une cinquantaine d'année afin de la rénover et sans doute l'agrandir car elle est petite et le plu autorise un agrandissement.
La maison est dans un hameau en campagne situé en zone N. Elle est entourée d'une dizaine d'habitation.
Le propriétaire a toujours entretenu la maison pour qu'elle ne tombe pas en ruine, aucun travaux important qui modifierait la maison a été effectué seulement des travaux d'entretien.
La maison n'est donc plus habité mais le propriétaire y stocke actuellement différente choses, outils de jardin, sac de blé...
Aujourd'hui la ddt nous déconseille de déposer un permis de construire car elle le refusera, elle considère que le bâtiment est a destination d atelier et le PLU actuel n'autorise aucun changement de destination!!!
La ddt s'appui sur le dernier acte notarié qui date de 1977 ou il est écrit "ancienne maison actuellement a usage d'atelier".
Pourtant il s'avère qu' aujourd'hui quand on regarde la construction elle est identique a ce qu'elle était a l'origine, c'est a dire une maison, elle a des fenêtres, porte d'entrée, conduit de cheminée... Cette maison était le téléphone du village, ou une opératrice accueillait les gens qui voulait passer un coup de fil, enfin il y a toute une histoire sur cette maison...
Pensez vous qu'il y a un recours pour pouvoir la rénover et y habiter?? Car pour l'instant la ddt ne veux rien savoir!!!
Merci a tous pour votre aide.

1 réponse

la ddt ne donne qu'un avis sur un permis de construire car c'est le maire qui a le dernier mot
0
Je suis bien d'accord avec toi mais je connais pas beaucoup de maire qui accorde un PC si la ddt donne un avis contraire.
J'ai parlé avec le maire qui trouve notre situation abérante vis a vis de la ddt, il m'a parlé de cette hypothèse mais pour lui c'est trop risqué, il dit qu'a la moindre attaque d'un tiers nous serions en très mauvaise posture, ca reste très risqué, j'ai pas envie d'etre forcer a démolir dans 5 ans...
0