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1 réponse
Jessy23
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mardi 9 septembre 2008
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14 déc. 2011 à 11:57
14 déc. 2011 à 11:57
Bonjour,
Ce n'est pas une question de loi qui passe ou non .
la Taxe n'est pas du la premiere annee et les 2 suivante. Dans ce cas uniquement telephoner au centre des impots afin qu'il prennent note que vous n'etes pas redevable de la taxe.
Sinon il faut l'a payé ....
Bonne continuation
Ce n'est pas une question de loi qui passe ou non .
la Taxe n'est pas du la premiere annee et les 2 suivante. Dans ce cas uniquement telephoner au centre des impots afin qu'il prennent note que vous n'etes pas redevable de la taxe.
Sinon il faut l'a payé ....
Bonne continuation
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 déc. 2011 à 19:11
L e centre des impôts nous dis que comme nous avons créer une autre société de 2003 à 2007 en micro entreprise le même genre ,donc pour eux nous devons obligatoirement nous acquittez de cette taxe celle ci à été créer en mars 2009 ,
Est ce vrai ou pas car celle ci est une auto entreprise ?
Merci de votre aide
16 déc. 2011 à 18:57
Effectivement les impots on raison.
Il faut que 5 annees ce soit ecoulé entre le moment ou vous avez fermer votre derniere entreprise (auto entrepreneur ou non) et la nouvel creation pour etre exonerer de la taxe.
Dans votre cas vous etes redevable de la taxe.....
Bonne continuation
17 déc. 2011 à 16:48
Vous avez raison ,nous sommes obligé de payer la taxe .
Merci de votre aide