Titulaire de la carte grise

Question

Bonjour, 
 je voudrais savoir a qui appartient le véhicule concrètement, si la carte grise es au nom de madame et que la facture a été etabli au 2 noms 

Merci a vous

^^Marie^^ · Answer

Bonsoir

Le véhicule appartient à la personne inscrite sur la CG.

@+

adrien · Answer

Merci, car sur certain forum, il es dis qu'il appartient au nom sur la facture et que la carte grise es un titre que pour la circulation

^^Marie^^ · Answer

Que nenni.
J'ai payé la voiture à ma fille, la carte grise est à son nom.
DONC, elle est propriétaire de son véhicule.

Si MOI, je veux la vendre, je ne peux pas.
Elle oui.

@+

adrien · Answer

Nous avions acheter se véhicule en commun l'année dernière, nous nous somme séparer par la suite, madame a donc garder ce véhicule de son plein gres, hors sur la carte grise "il me semble" quel es au 2 noms, au jour d'aujourd'hui j'ai essayer de retrouver une trace de se véhicule grâce au certificat de non gage, je ne l'ai pas retrouver, avec son nom seul, peut elle modifier la carte grise a son nom seul sans me demander l'autorisation au préalable, sachant si y a bien nos 2 noms sur la carte grise, elle a du faire juste un changement d'adresse?

^^Marie^^ · Answer

hors sur la carte grise "il me semble" quel es au 2 noms, 
Tu n'en es pas sûr !

au jour d'aujourd'hui j'ai essayer de retrouver une trace de se véhicule grâce au certificat de non gage, je ne l'ai pas retrouver, avec son nom seul, 
Et son nom à elle ?

peut elle modifier la carte grise a son nom seul sans me demander l'autorisation au préalable, sachant si y a bien nos 2 noms sur la carte grise, 
Oui, en faisant un faux usage de faux, passible d'amende et d'emprisonnement.
MAIS, faut savoir si les 2 noms sont sur la CG.

adrien · Answer

Je ne me rappel plus justement, j'essaye de retrouver des documents, mais elle a tout pris, j'ai appeler la société ou on a acheter le véhicule et eux ont juste la carte grise de l'ancien proprio (étranger) j'ai même été a téléphoner a notre assurance pour savoir si eux avais la carte grise, mais pareil eux même non pas la carte grise définitive en photocopie, comment pourrai-je retrouver le debut de cette cg, avant son changement de nom si elle la fait bien sur, carte en cherchant sur le certificat de non gage je trouve rien a son nom, ni au 2 noms

adrien · Answer

Je pense qu'il faudrait que je retourne la ou j'ai acheter le véhicule pour savoir si sais eux qui se son occupé de la carte grise lors de la vente avec des papiers rempli avec nos information personnel, pour avoir la définitive!

Sinon je ne pense pas pouvoir, avoir cette information si je vais a la préfecture pour demander un document officiel de la traçabilité du véhicule depuis sa mise en circulation

adrien · Answer

Je vais déjà voir sur cette piste la, commencer par le début de cette achat et remonter la filière du véhicule.

Merci de votre aide

Titulaire de la carte grise

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