USUFRUIT NUE PROPRIETE
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charpli
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sodicp Messages postés 3 Date d'inscription lundi 5 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2011 - 5 sept. 2011 à 17:25
sodicp Messages postés 3 Date d'inscription lundi 5 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 septembre 2011 - 5 sept. 2011 à 17:25
A voir également:
- USUFRUIT NUE PROPRIETE
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
- Comment faire tomber un usufruit - Forum Donation-Succession
- Relevé de propriété - Forum Impôts
- Que devient l'usufruit en cas de depart en maison de retraite - Forum Habitation
- Ajouter conjoint sur acte de propriété ✓ - Forum Donation-Succession
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sodicp
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5 sept. 2011 à 17:25
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D'aprés les éléments données l'usufruit est égal à (135000*0.2)*15/32=12656.25
soit une valeur de 16875 pour les 5/32
La valeur pour la personne seule est donc de 84375 (135000*17/32)+12656.25
pour les autres la valeur est de 16875
Voila a+
soit une valeur de 16875 pour les 5/32
La valeur pour la personne seule est donc de 84375 (135000*17/32)+12656.25
pour les autres la valeur est de 16875
Voila a+
sodicp
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5 sept. 2011 à 13:09
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Bonjour,
Cel dépend de l'age de la personne qui à une part en usufruit.
Cel dépend de l'age de la personne qui à une part en usufruit.
lbigaret
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5 sept. 2011 à 13:10
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L'usufruit est ici déterminé
charpli
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5 sept. 2011 à 15:59
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merci pour votre réponse la personne a 86 ans donc l'usufruit et de 20%
lbigaret
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Modifié par lbigaret le 5/09/2011 à 13:27
Modifié par lbigaret le 5/09/2011 à 13:27
135 * 17/32 = 71,718
135* 5/32 = 21,093 moins l'usufruit qui représente la moitié de cette valeur
Par contre si on interprète bien il ne peut y avoir de vente que si la personne qui a l'usufruit sur la totalité le veut bien...en fait elle a l'usufruit sur la totalité du bien.
135* 5/32 = 21,093 moins l'usufruit qui représente la moitié de cette valeur
Par contre si on interprète bien il ne peut y avoir de vente que si la personne qui a l'usufruit sur la totalité le veut bien...en fait elle a l'usufruit sur la totalité du bien.
sodicp
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5 sept. 2011 à 13:19
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Afin de déterminer la valeur de l'usufruit du bien il faut l'age de la personne et ensuite seulement on applique les 15/32 enfin à mon avis.
lbigaret
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5 sept. 2011 à 13:26
5 sept. 2011 à 13:26
Si l'énoncé est correct on peut supposer que l'usufruit est de 50% (51 à 60 ans)
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lbigaret
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5 sept. 2011 à 13:30
5 sept. 2011 à 13:30
Pour résumer :
usufruitier = 103357
Nu propriétaire : 10546
...en cas de vente....hors taxation éventuelle sur la plus value....;o)
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