Retrait permis et travail

Question

Bonjour,  
J'ai eu un accident de voiture en rentrant de fête.avec un taux d'alcoolélie de 1,17.  
Je risque de ne plus avoir de permis et passer en jugement, puis je proposer quelque chose pour récuperer mon permis pour aller au travail. 
Pour mon assurance, je sais que je n'aurai rien, comment dois je expliquer les choses pour un moindre mal? 
Cordialement

nautilewarrior · Answer

Bonjour,

Vu les faits vous ne pouvez bénéficier du "permis blanc", ayant commis un accident avec une alcoolémie de 1.17g cette mesure ne s'applique pas à vous.

Cordialement

nautilewarrior · Answer

Les policiers ne vous ont rien fait signer à l'hôpital car vu votre alcoolémie ils ont du considérer que vous n'étiez pas en état de le faire. 

Vous aller recevoir rapidement un convocation pour vous rendre au commissariat afin d'y être entendue. (étonnant que cela ne soit pas déjà fait, à votre place j'appellerai le commissariat ou la gendarmerie pour être fixée.) 

Comment ce fait-il que vous connaissiez votre alcoolémie  ? (vu que vous avez subi un prélèvement sanguin, les résultats ne sont pas immédiats)

nautilewarrior · Answer

Bonjour, 
Je vous avoue que je ne comprend pas vraiment ce qu'il vous est arrivé, je m'explique :

- vous connaissez votre alcoolémie mais les gendarmes ne la connaissent  pas, première bizarrerie, en général le prélèvement sanguin qui vous a été fait est transmis à un laboratoire agrée avec une réquisition et ce sont les gendarmes qui connaissent le taux , avant vous.

- Vous indiquez que les gendarmes vous ont dit que vous pouviez récupérer votre permis en l'attente d'une suspension administrative ? deuxième bizarrerie, voutre permis a été retenue et transmis au préfet qui, dans les 72 heures (il peut le faire après mais c'est plus compliqué) doit prendre un arrété de suspension administrative: donc pourquoi vous restituer votre permis s'il vous est suspendu ...

Suivez mon conseil: contactez le service de gendarmerie qui est intervenu sur votre accident et demandez-leur où en est votre dossier: savoir si votre permis a été suspendu, et surtout quand va avoir lieu votre audition.

Vu l'alcoolémie que vous aviez il est possible que vous ayez signé des documents et que vous n'en ayez aucun souvenir.

Vu votre alcoolémie vous aurez un retrait de 6 points sur votre permis, et le procureur demandera sans doute une suspension judiciaire de votre permis de conduire.

Cordialement

eld · Answer

Bonjour,
Lors de mon accident, j'ai été transporté dans un hopital local, la les gendarmes m'ont fait soufflé et prise de sang. Compte tenu de mon été, j'ai été transporté dans un grand hopital ou l'infirmière des urgences m'a piqué comme pour les test de diabétique et c'est la qu'elle m'a dit mon taux.
Les gendarmes, lors de l'accident ont demandé mon permis a mon conjoint, il leur a donné. Hier ils m'ont appelé car les resultas sanguins n'étant toujours pas parvenus, ils devaient me rendre mon permis. Dès qu'il ont mon taux, ils me convoquent pour une audition. 
Cordialement

edl · Answer

Est ce normal que je n ai rien signe a la restition de lon permis? Ils ont ete tres gentils avec moi.comment puis je faire pour amoindrir ma sanction si c est possible biensur?  Cordialement.

nautilewarrior · Answer

Le problème c'est que vu les faits, vous auriez du être placée en garde à vue.

En effet vous avez commis ce qu'on appelle une Conduite en Etat d'Ivresse (CEI) ou une Conduite sous l'Empire d'un Etat Alcoolique (CEEA) : ce sont les gendarme qui ont qualifié les faits et je ne peut pas savoir ce qu'ils ont retenus , quoi qu'il en soit cela ne change pas grand chose pour vous.

Bref, pour ne pas "casser", la procédure les gendarmes doivent attendre votre complet dégrisement pour vous auditionner et vous faire signer les documents.

Cependant vu que vous avez été conduite à l'hôpital, il n'ont pas pu vous entendre de suite ni vous faire signer la rétention du permis de conduire (c'est tout à fait légal et ça ne casse pas la procédure).

Les suite probable de l'affaire :

1) Une suspension du permis de conduire prise par le prefet ( jusqu'à 6 mois maximum...cela ne sera certainement pas votre cas si c'est la première fois que ça vous arrive)

2) un passage au tribunal correctionnel où vous aurez sans doute une amende (comptez entre 100 et 500 euros...), une suspension du permis de conduire (vu votre cas quelques semaines je pense) une obligation de suivre un stage de sensibilisation.

ATTENTION les 1 et 2 sont "probables" rien n'est sûr  et d'autres solutions peuvent aussi être prises par le procureur de la république qui vous seront bien plus favorable...mais ça je ne peut pas le savoir, il est seul décisionnaire.

Courage.

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