la faille pour construire sur un terrain agriRésolu/Fermé

Question

Bonjour, 

je vais tenter de faire simple
 j'aime les grand espaces , je suis capable de construire ma maison je gagne assez bien ma vie mais pas assez pour achetez un terrain de plus de 2000 m carre constructible dans les bouches du rhone
donc je me tourne vers les terrains agricole ridiculement accessible
j'ai compris qu'on ne peut absolument rien construire " dessus "
c a ce moment la que mon idee intervient : des archi ont concu des maison appeler maison organique en gros des maisons sous terre pourvu de grande baie vitree sur un pans et tout le reste en sous sol  

la question que je me pose et a laquelle personne ne sait repondre c'est :
si je construit sous le terrain ai je besoin de permis ?
en jouant sur les mots et sur un vide juridique est ce la une faille probable du systeme ?

merci de vos reponses

pitihapin · Accepted Answer

Pour la maison enterree je ne sais pas, mais je sais qu'il est possible de batir sur terrain agricole. Je ne connais pas les details, mais il faut construire un batiment agricole en plus de la maison. Plein de gens le font.

mimiz51 · Answer

bonsoir
j'ai déjà entendu dire que cela se faisait, d'abord le bâtiment, ensuite la maison, mais je pense que le bâtiment agricole doit être en rapport avec la profession que l'on exerce. Bon on peur peut-être s'improviser éleveur de lapins pendant quelques mois...ça vaut peut-être le coup !!!

lucini · Answer

Pour votre projet un permis de construire est obligatoire.

Dans ce domaine La législation française n'a pas de "faille"

Adjoint · Answer

Bonjour,

sur une zone agricole, seuls les batiments INDISPENSABLES A L'ACTIVITE sont autorisées. De plus, en général, une personne qui achète un terrain agricole n'aura JAMAIS l'autorisation de construire ou creuser son habitation car il ne pourra pas justifier de sa qualité exploitant agricole et ce type de construction est accordée en dérogation.
cdt

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : pour pouvoir avoir quelques chances de construire sur un terrain agricole, il faut être... agriculteur, maraicher par exemple. 

Mais il faudrait peut être un peu plus de 2000 m2. Et on doit pouvoir être agriculteur à temps partiel. Les agriculteurs construisent des maisons neuves sur leur ferme alors que personne d'autre pourrait construire s'il leur achetait le terrain.

Bon, c'est un peu compliqué quand même.

Ou alors avoir la chance que dans quelques années le terrain devienne constructible...

Et pour l'eau et l'électricité, "c'est pas dans la poche"

Ou alors trouver une vieille maison de ferme qui a le mérite d'exister déjà, et la remettre en état.

tonio113 · Answer

ok donc meme pour une maison sous terraine il faut un permis .
bon immaginont qu'il me vienne l'idee stupide de construire ma maison organique sans ce permis en cachete quel sonts les risques ( obligatoire)? , comment peuvent t il le savoir? si ce n'est qu une amende franchement je court le risque si c'est destruction vu la super barraque dont je reve et qui va me couter le sang, la sueur, le temp et beaucoup d'argent la c pas la meme chose 

en ce qui concerne le delai au bout duquel il ne peuvent plus rien c combien de temp ?

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour:  Essayez de chercher sur le net : "maisons souterraine" pour voir si vous trouvez quelque chose.

Il y a aussi les maisons troglodites auquelles ça pourrait s'apparenter.

Mais il y aura quand même le problème de l'eau, -pas si simple- toutes les eaux souterraines sont polluées. L'électricité, pas si facile à produire pour avoir une puissance raisonnable, et l'assainissement....

J'avais entendu une fois qu'on tolérait un petit cabanon pour aller passer le dimanche sur un terrain non constructible, mais que ça ne donnait aucun droit.

Renseignez vous auprès d'une mairie, même par téléphone.

On n'a même pas le droit de mettre un mobilhome sur un terrain privé.

pitihapin · Answer

Construire sans permis = destruction de la construction. Y'a toujours quelqu'un pour vous denoncer !!

darkanian · Answer

NON! ce n'est pas la destruction systématique. Beaucoup de personnes ont construit sans permis de construire. quant il y a dénonciation il peut y avoir une amende, mais généralement vous avez un délai pour légaliser le bâtiment construit. Si il répond aux normes de construction et qu'il ne soit pas contraire aux règles de l'urbanisme alors il n'y a pas de raison pour que cela ne soit pas accepté. Permis de construire refusé = prescription à dix ans.
Bâtiment construit sans demande de permis il n'y a pas de prescription, cependant l'action civile s'éteint au bout de trois ans, càd que l'on pourra plus te poursuivre pénalement après ce délai. Si tu paies tes taxes, qu'il y a un compteur d'eau et d'électricité alors ta maison peu rester illégal mais personne viendra te dire quoique se soit si ce bâti ne met pas en péril la vie et la santé des personnes. Attention toutefois vous prenez la responsabilité concernant le dommage ouvrage je ne sais plus si c'est 5 ou 10 ans. Difficulté de trouver une assurance pour couvrir ton habitat. Les illégaux libre!!! contractent une assurance habitation classique correspondant à leur maison. 9 fois sur 10 y'a pas de problème! en espérant que cela t'aide...

ScorpionViolet · Answer

Dans les bouches du Rhône y a surement moyen de racheter un producteur de vin en âge de la retraite et là, y a maison et terrain agricole etc, peut être même un viager.

lucini · Answer

Le boukovsky n'est capable d'écrire des propos incohérents sans lien avec la question. 

Arrétez de polluer le forum

boukovsky · Answer

Il serait peut être temps de vous réveiller et de constater tout simplement que les paysans sont des privilégiés car ils sont environ 1 million à se partager plus de 80% du territoire français, alors que plus de 64 millions de Français se partagent à prix d'or les 20% restants ! 

La plupart des sénateurs, députés et ministres comme Rafarin sont issus du monde agricole et légifèrent de manière mafieuse pour protéger et privilégier leur corporation. 

Plus la propagande médiatique qui consiste à les faire pleurer en public pour que l'on se rende compte de rien. En quelque sorte un devoir de mémoire ! 
C'est comme cela que ça marche. 


Continuer à aller voter ne sert qu'à renforcer le pouvoir de ceux qui le détiennent.

bern29 · Answer

Il serait grand temps de croire tout et n'importe quoi sur ce sujet !
1) pour construire en zone A la profession du pétitionnaire n'a aucun intérêt. il faut jusque que l'activité qui y est développée réponde aux exigences urbanistiques en la matière. Ce qui n'autorise pas forcément un PC comme l'a précisé mimidaim.
Et une construction quelque qu'elle soit : Au sol, sous terre ou dans les arbres reste une construction relevant du POS/PLU/RNU

La faille pour construire sur un terrain agri

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