Voila mon ami en 2006 a perdu son permis à 6points pour alcool au volant(0.32), il a eu une annulation avec interdiction de le repasser pdt 6mois.
Aujourd'hui nous sommes en Novembre 2010, il a passé les tests psychotechnique,prise de sang et il est en train de passer son code. Il travaille.Malheureusement dimanche soir il s'est fait arrété par la police (lorsqu'il rentrait d'une friterie )donc sans permis et avec de l'alcool car il avait bu 2verres wisky "maison"..(0.42 je crois)
Il a passé la nuit en garde à vue et a eu une convocation pour Mars au TGI.
Pensez vous qu"il risque de la prison??
Si d'ici mars il a repassé son permis, on va lui annulé ou suspendre?? Comment ça se passe pour son travail?
La police lui a di qu'il avait de la chance car ça fesait lgt que son permis été annulé....je ne comprend pas vraiment.
Ils ont parlé d'une amende et aparement d'un temps d'attente avant de repasser le permis...mais lui est déja en train de le repassé...
SI vous pourriez nous aider...je vous remercie d'avance
Cordialement
bonjour
risque de faire de la prison sa c est sur,il passe sont permis il devrais arrêter parceque sa m étonnerait qu on le laisse reconduire et franchement il n est pas a plaindre
Je viens vous donner quelques nouvelles et si possibles des réponses...
Mon ami est passé au TBI il a eu une amende de 300euros pas de prison avec sursis, rien d'autres...Mais le juge a bien précisé que c'est parce que c'etait la premiere fois!S'il recommence il ne sera pas jugé de la meme maniere et la effectivement la sanction sera plus severe...
A lheure qu'il est il a repassé son permis avec succés, il l'a depuis 1mois et il peut retravailler tranquillement.
Jespere que pour vous tous ça se passera bien, c'est tellement de stress...
Bonjour il m'est arriver le meme problemz que votre amie mai moi c ma premiere fois je n'est jamai ete areter auparavent le passe mon permis actuellement je voulais savoir votre amie cetai quoi comme proces ?? Convocation au fin de notification dordonnance penal delictuelle ? Reppnder moi vite je stresse trop
doris33
Messages postés43386Date d'inscriptionjeudi 14 février 2013StatutContributeurDernière intervention12 avril 202416 547 26 févr. 2015 à 10:16
Bonjour julier22600,
ouvrez votre propre message, vous aurez plus de chances d'avoir des réponses plutôt qu'intervenir sur un post vieux de 5 ans.
Faites un effort de rédaction, car là vos propos sont tout de même confus.
celebrin
Messages postés27Date d'inscriptionjeudi 26 mai 2011StatutMembreDernière intervention 6 juin 201128 29 mai 2011 à 00:03
Bonjour,
Dans tous les cas présentés sur ce sujet les sanctions peuvent etre tres lourdes. Je dirais même doivent etre très lourdes.
Le travail ne change rien à la décision du juge et le manque de permis et d'assurance est un fait aggravant pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.
Cest normal...meme en allat au travail il peut boire de lalcool..et tuer un inocent...ou une famille entiere...leur retirer le permis a vie.. tout simplement. ...
toi il faudrait t'interdire d'écrire parce que tu ne sais pas former une phrase correctement.
Et puis svp, arrêtez un peu votre morale de merde, une personne qui fait une connerie et qui regrette ne peut pas être considérée comme une tueuse de famille . Et puis il faut quand même souligner que ce sont souvent ceux qui ne se font jamais attraper et qui boivent en tout impunité depuis plusieurs années, en prenant le volant , qui se retrouve tôt ou tard devant un accident mortel ou les récidivistes.. Alors nana tais toi, personne ne prendra en compte ton certain extrémisme et heureusement d'ailleurs!
BarbieTM
Messages postés13893Date d'inscriptionlundi 5 juillet 2010StatutContributeurDernière intervention20 juin 20145 751 14 déc. 2010 à 13:30
Bonjour,
Article L234-12 du code de la route
I. - Toute personne coupable, en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 (alcoolémie) et L. 234-8 encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire, les dispositions de l'article L. 325-9 étant alors applicables, le cas échéant, au créancier gagiste ;
2º L'immobilisation, pendant une durée d'un an au plus, du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
II. - Toute personne coupable de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 et commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal encourt les peines complémentaires prévues au I du présent article.
III. - Le fait de détruire, détourner ou tenter de détruire ou de détourner un véhicule confisqué en application des dispositions du présent article est puni des peines prévues par l'article 434-41 du code pénal.
Article L234-13
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau permis pendant cinq ans au plus.
Au vu de sa "conduite" (sans mauvais jeux de mots), j'ose espérer qu'il aura le max de peine, pour éviter que moi et/ou mes enfants ne le croisions sur notre route...
Bon. 04g c'est quand même pas énorme.
D'un autre coté se faire arrêter sans permis, donc sans assurance ET avec 0.4g, en revenant d'une friterie....
Au point où il en est, il ferait mieux d'investir dans une bagnole sans permis plutôt que de continuer à balancer de l'argent dans les leçons de conduite.
Oui nous sommes du Nord.
Comment ça se passe pour son travail s'il est incarcéré ?Mon ami pense qu'il ne pourra l'éviter...
Combien de temps max pourrait-il prendre?
De plus, je suis enceinte depuis peu.j'angoisse vraiment de me retrouver seule.
Lorsqu'il etait jeune conducteur et qu'il a perdu son permi, ça n'etait pas un jugement vu qu'il a simplement reçu un courrier pour rendre son permis, non?? ça serait de la récidive quand meme??
Si vous pourriez m'eclairer!
Je vous remercie pour toutes vos reponses..
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Nous connaissons une situation identique avec mon ami.
Ton amirisque peut être de la prison maximum 3 mois ferme, une interdiction de reconduire maximum 1 an et une amende je pense concequante.
Tout dépend du juge, de son humeur.
Dans tout les cas, c'est bénéfique pour lui si il récupère son permis avant. Il montre sa motivation, mais il risque de lui resuspendre, de plus l'infraction a eu lieu sur un permis inéxistant et non sur celui qu'il va repasser.
Prendre un avocat serait aussi bénéfique pour sa défence.
Mon amie passe en jugement bientot.
Je te remercie pour ta réponse. J'ai eu des nouvelles depuis ces derniers jours.
La police m'a informé que cela se passera dans une salle avec plusieurs personnes dans le meme cas que mon ami, il va se faire enguelé et remonté les bretelles comme ils ont pu me dire et une amende effectivement tres lourde...
J'ai demandé si un avocat était nécessaire pour cela, ils m'ont dit que non il n'avait pas besoin dans son cas; que s'il devait etre incarcéré il l'aurait été de suite ! Et ils m'ont dit qu'il était convoqué que le matin alors que les personnes qui seraient jugé "réellement" était convoqué le matin et l'apres midi...bisare non ?
J'espere que tout ira bien. le principal pour moi c'est qu'il ne fasse pas de prison car je suis enceinte depuis peu et j'ai tres peur de me retrouvé sans lui :( !
Sinon il a passé son code avec succés. c'est sur ça montrera quand meme sa motivation, sa sera un bon point pour lui.
ET toi? c'est pour quand le jugement ??? tu as pris un avocat ??
Bon courage aussi ! ;(
Nous connaissons une situation identique avec mon ami.
Ton amirisque peut être de la prison maximum 3 mois ferme, une interdiction de reconduire maximum 1 an et une amende je pense concequante.
Tout dépend du juge, de son humeur.
Dans tout les cas, c'est bénéfique pour lui si il récupère son permis avant. Il montre sa motivation, mais il risque de lui resuspendre, de plus l'infraction a eu lieu sur un permis inéxistant et non sur celui qu'il va repasser.
Prendre un avocat serait aussi bénéfique pour sa défence.
Mon amie passe en jugement bientot
Je suis dans la meme situation identique moi.
Ton amie risque peut être de la prison maximum 8 mois ferme, moi jai fait 6 mois une interdiction de reconduire maximum 5ans comme moi :( et une amande je pense concequante de 500 euros maxi.
. Donc bon courage a lui la prison va lui faire changer les idé il va en voir de toute les couleur !
cest tres bien....les recidivistes ne comprennent appatemment rien quelque soit lage...tant pis vie foutue...il y a des lois et conduireavec alcool est inexcusable..prison plus plus surtout sil y a recidive er grosse amende avec travaux dninteretgzneral.....
bonjour pourier vous me dire se ke je risque pour la premier foi je me suis fai areter avc 0,60 d'alcool dan le sang sans permis et sans asurence mai je travaille exque mon travaille peut maider lorre de mon jugemen le 14 septembre.
merci beaucoup kar je flipe unpeu ken meme merci de m'aider
Le boulot e changera rien.ceux sont deux choses dfferentes...prison avec sursis si pas recidiviste et amende cest sûr voir en jours de prison si pas moyens etpeit etre patron te foutra dehors car il est resposable aussi...jai vu le meme cas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 mai 2015 à 21:01