amende pour excès de vitesse sans radarRésolu

Question

Bonjour, 

j'ai été arrété hier en fin d'apres-midi en ville, sur une avenue en ligne droit par une voiture de police, (je précise que les deux feux étaient vert et que j'étais seul sur cette avenue...) ils m'ont demander les papiers du véhicules, les miens (rien à signaler) puis l'agent me dis qu'il va me verbalisé car il trouve que je roulais trop vite ( et ceux sans jumelle ni radar ou autre appareil de control de vitesse) j'ai refuser de signer le talon rose du procès verbale en lui disant qu'il n'avait pas le droit et aucune appareil pour prouver les faits qu'il me repprochait...Il m'as aussi tot jeté mes papiers avec l'amende et est reparti aussitôt avec ses deux autres collègues de l'emplacement où ils étaient arrêtés pour controler les véhicules...C'est bien illègale de sa part? coment puis contester svp?

Merci par avance.

Mickealange · Accepted Answer

Bonjour Madame Barbie TM,

Dsl si je vous ai offensé dans ma façon de formuler ma réponse...mais merci d'avoir pris le temps de répondre. Je me demande si la forme de la contravention est,elle, contestable? Car j'ai cru entendre un jour que si la partie " nature de la contravention et textes visés" était mal remplit, on pouvait contester la contravention. Dans mon cas, l'agent à juste mis :" Vitesse excessive en égards aux circonstances" sans plus de détails et sans le soit disant texte de loi visé...puis-je contester cette contravention pour vise de forme?


Merci par avance.

BarbieTM · Answer

Bonjour,

Non, ce n'est pas illégal...

Les policiers sont assermentés.
Ils peuvent juger qu'une vitesse est excessive, même si pas au-delà de la limitation, en fonction des paramètres particuliers (travaux, intempéries, foule...).

Votre amende est donc bien valable...

Mickealange · Answer

Bonjour Monsieur BarbierTM,

Tous d'abord merci d'avoir pris la peine de répondre à la question mais c'est une blague?
Vous me dites que qu'il peuvent me verbalisé alors que je roulais à 45km sur sol sec, personne sur l'avenue ni devant ni derrière  et que les feux étaient passée au vert..? Etes vous juriste pour me faire une telle affirmation? Car si c'est bien le cas, cela signifie que c'est la porte ouverte à tous les excès...et là cela devient vraiment inquiètant pour le citoyen moyen.

Cordialement.

Totlematin · Answer

Helas effectivement ce n'est pas illegal.... 

Vous avez donc recu un proces verbal de constatation d'infraction et vous passerez certainement au tribunal de simple police qui vous condamnera. Mais vous avez la possibilite de contester, auquel cas vous serez convoquer pour vous expliquer devant un juge.

Sans connaitre la disposition des lieux, il y a cependant pour les agents d'autres methodes pour estimer si une vitesse est excessive ou pas. Par exemple connaissant la distance entre 2 intersections et la duree des feux lorsqu'ils sont synchro (et cela se fait de plus en plus justement pour "casser" les vitesses) il est possible d'en deduire que si 2 intersections sont franchies, c'est que la vitesses entre les deux est excessive

BarbieTM · Answer

Non, je ne suis pas juriste.
Mais je connais la loi.
Si la réponse ne vous plait pas, j'en suis navrée. Contestez, et vous aurez votre réponse à coup sûr.

Et c'est Madame, pas Monsieur.

Amende pour excès de vitesse sans radar

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