Problème avec voisin pour antenne TV

Question

Bonjour, 
voila je vais essayer d'etre explicite 
j'ai aménagé dans une villa il y a 3 mois. Je suis locataire. mais maison est situé dans un lotissement ou il y a 5 maison cote a cote (maison jumelé?)  j'ai une maison qui as 1 étage mon voisin en a 2. j'ai demandé à mon propriétaire lors de mon arrivé de m'installer une antenne Râteau a l'extérieur. l'installateur d'antenne est venu et l'a poser sur la façade externe du voisin ( la façade du voisin est plus haute que la mienne )mais qui est collé a la mienne. et bien entendu l'installateur m'a dis que c'était la "seule" solution que de la fixer au mur. 
mon cher et tendre voisin  l'a vu 1 mois plus tard (j'avoue que jamais j'aurais penser que ca aurai pu le déranger ) et m'a dis qu'il ne voulait pas qu'une antenne Râteau soit posé sur ca façade extérieur bien que ca ne se voit pas trop. 
Ma question est la suivante en sachant qu'il s'agit d'un lotissement  a t'il le droit d'exiger de faire enlever l'antenne? 
merci de vos réponse

jaqot · Accepted Answer

bonsoir , mais c est son mur , votre antenne n a pas a etre posé dessus ...il peut vous la faire enlever

angelot25 · Answer

je viens d'apprendre qu'il s'agit d'un mur mitoyen ce qui signifie a priori que le mur est non pas a lui mais a nous deux... ca change quelque chose?

lbigaret · Answer

Le mur d'une maison ? Mitoyen ? Ce serait fort étonnant. Un mur de bâti est toujours réputé privatif. Vous avez intérêt à vérifier cela avec votre propriétaire.

angelot25 · Answer

je ne m'y connait pas du tout dans ce domaine. tous ce que je sais c'est qu'il s'agit des maisons coté à cote (jumelé ) dans un lotissement. et que mon voisin est moi somme sur le même mur. vu que ca maison possèdent 1 étage de plus que la mienne. l'installateur qui a priori a l'habitude d'installer des antennes dans mon quartier m'a dis que c'etait légal dans la mesure ou il s'agissait de mur  "mitoyen".
après j'en sais pas plus.

lbigaret · Answer

Si vous êtes dans une copropriété horizontale il est possible que les murs de séparation soient "partie commune" ou mitoyens......à vérifier dans le règlement de copropriété. Maintenant si la maison du voisin a été rehaussée cette partie devrait être privative. Encore une fois il convient de vérifier soigneusement tout cela avec les documents de votre propriétaire.

angelot25 · Answer

ok. merci de vos précieux conseils

citroncassis · Answer

Problème ou pas vis à vis de votre propriétaire, on n'a pas le droit d'installer quoi que ce soit sur le mur du voisin sans demander un accord !!! et écrit.
Pour ce qui est de l'installateur, il propose vous décidez => impossible de vous retourner contre lui.
Votre propriétaire a-t-il été mis au courant de la pose de l'antenne sur le mur du voisin ? Si oui, c'est à lui d'assurer l'enlèvement de l'antenne, sinon, c'est plutôt à vous. Quant à vous trouver une autre solution, compliqué de l'imposer à votre propriétaire car un accès à la télé n'est pas une obligation.

Paris · Answer

Bonsoir,

RECONNAÎTRE LES SIGNES DE LA MITOYENNETE

En cas de conflit entre voisins, certains critères, titres juridiques ou situations concrètes permanentes, permettent d'apprécier s'ily a ou non mitoyenneté d'un mur, d'une clôture ou d'une haie.

* Le mur séparant deux bâtiments
Le mur est présumé mitoyen si les deux bâtiments sont identiques.
Si les bâtiments sont de hauteur ou de largeur différente, le mur est présumé mitoyen jusqu'à la ligne où s'arrête le bâtiment le moins élevé ou le moins large.
Dans ce cas, le haut du mur est la propriété exclusive du propriétaire du bâtiment le plus élevé.

La forme d'un mur permet-elle de déterminer s'il est ou non mitoyen ?
Si le mur sépare deux bâtimentx, il est présumé mitoyen jusqu'à l'héberge.


Votre voisin est dans son bon droit de vous demander et/ou de vous faire retirer votre antenne qui a été posée et installée sur son mur.

(J'ajouterai même, sans discussion possible) !

Cordialement.

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