Heure de sortie accident du travail militaire

Lili77 - 1 mai 2010 à 11:51
 janne97 - 3 mai 2010 à 09:00
Bonjour,
J'ai beau faire des recherches, je ne trouve aucune réponse à ma question.

Je suis militaire (gendarme de carrière) et en accident de travail depuis quelques jours pour une entorse au genou. Comme je ne dépend pas de la CPAM, ni du régime général, j'aimerai savoir quels sont mes heures obligatoires à domicile.

Merci

3 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
1 mai 2010 à 12:13
Bonjour

Voyez si le CNMSS est votre régime obligatoire?
Voici leur site :
https://www.cnmss.fr/caisse-nationale-militaire-de-securite-sociale-3.html
Vous pouvez leur poser la question.
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Je suis déjà allée sur le site avant de poster ici, mais pas de réponse dessus.
Je leur ai envoyé un message mais pas de réponse puisque c'est le week-end.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
1 mai 2010 à 13:20
Et sur la déclaration ce n'était pas précisé ?
comme sur les imprimés de la Sécurité sociale ?
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Non.
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pour les accidents de service dans la fonction publique je crois qu'il n'y à pas d'heure de sortie, vous pouvez vous rendre chez votre kiné sans PB.
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