TVA et la Belgique

pennynco - 13 avril 2010 à 10:07
 Germain - 14 avril 2010 à 10:10
Bonjour,
Je suis un auto entrepreneur qui vends des biscuits pour chiens en France. J'ai contacté un site internet Belge de vente de produits pour chiens. Celui ci serait intéssé par mes produits.

Je voudrais savoir comment ça marche au niveau de la tva.

J'ai lu que je ne devais pas la mettre sur aucune de mes factures et que je facture donc en HT. Dois je me procurer un numéro de tva intracommunautaire au services des impots quand meme?
Par contre comment ça fonctionne pour lui. Je suppose qu'il doit payer la tva de son pays?

Merci de m'éclairer sur ce sujet qui n'est pas facile à comprendre!

Cordialement

3 réponses

Ixels Messages postés 240 Date d'inscription jeudi 1 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 25 mars 2011 173
13 avril 2010 à 18:02
Mais en tant qu'auto-entrpreneur, vous n'êtes pas soumis à la TVA?
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Oui je sais que je ne paye pas de TVA. Mais comment ca marche du cote de mon fournisseur Belge? Lui paye la TVA de son pays?
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Etant donné que vous ne facturez pas de TVA, votre client ne pourra pas la récupérer. Quant à lui, il facturera à ses propres clients avec TVA mais c'est son problème.
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