Problème imposition assurance vie

firstcoton - 22 janv. 2010 à 16:52
 firstcoton - 24 janv. 2010 à 13:36
Bonjour,
J’ai besoin de vos conseils dans une procédure de succession,
Ma grand-mère a divorcé de mon grand-père il y a plus de 30ans est étant une catholique pratiquante ne s'est jamais remarié mais avait trouvé un homme qui avait perdu son épouse et son fils avec qui vivre en ami chacun sa chambre etc... Quoi qu'il en soit moi je l'ai toujours connu cet homme et l'ai même considéré comme mon grand-père, bien entendu n'étant pas marié ils savaient pertinemment tout deux que le bien qu'ils avaient acheté en commun c'est à dire une maison, l'impôt dessus lors du décès serait taxé au maximum et c'est pour ça que tout deux avait mit l'intégralité de lors économies dans des assurances vies pour protégé l'autre j'étais même avec eux lorsque ses contrats ont été établit "sans droit de succession" car fait avant 70ans c'est ce que le banquier disait et aujourd'hui où mon grand-père est décédé on a annoncé a ma grand-mère que pour les 110000 euros d’assurance, elle doit à l’état 45000 ce qui l'obligerait à vendre la maison, cette somme est due car mon grand-père aurait changer ses assurances mais les seuls papiers qu’ils signaient c'est des rachat pour reversé sur une autre assurance c'était le banquier qui lui disait que c'était des mutations qui reprenaient l'exonération lié au moins de 70ans, et à chaque opération bien sûr des frais! Mon grand-père n'a pas profité d'un seul cents de son
argent il vivait sur sa retraite comme ma grand-mère les seules personnes qui en auront profité c'est le banquier et maintenant les impôts. De plus le même banquier en septembre 209 peu avant la mort de mon grand-père avait commencé la ponction d'une nouvelle assurance vie a 2500 euros par mois sans
même avoir la moindre signature ou quoi que ce soit c'etait même permis de casser un compte à terme pour payer la seconde mensualité en faisant un virement ! au final on nous a remboursé quand j'ai demandé a voir le contrat signé et bien entendu n'existait pas et personne ne sait excusé le banquier a juste été mit dans une autre agence, ce même banquier à fait une cotitularisation du compte de mon grand-père sur ma grand-mère dés qu'il a commencé a être malade en juin pour s'assurer du solde créditeur du compte car il y avait un leasing de voiture dessus ma grand-mère étant aussi dans cette banque on leur a juste dit que c'était pour l'autorisation de scanner leurs photos, abus sur abus...
Je sais que mon message n'est pas clair mais je suis sur les nerfs de ses divers abus et dés réponses l’on nous donne, je comprends bien que les impôts font leurs boulot, quand je leur demande si il peut y avoir des recours gracieux même partiel on me répond qu'elle peut être exonérer de sa taxe d'habitation de cette année 600euros bon c'est toujours ça OK , elle se permet également de rajouter que a son âge ma
grand-mère ferait mieux d'être dans un appartement médicalisé et qu'elle pourra en plus donner 30000 euros par petits enfants net d'impôt en vendant la maison ... ma grand-mère si on lui prend sa maison elle meurt c'est certain, elle a déjà plus que 9 de tension depuis le décès mais ce qui m'enrage c'est ce banquier et ses conseils, quand je pense que mon grand-père prenait des mini crédit pour payer plein de choses
afin de ne pas a avoir a toucher ses assurances vie sans accord de son banquier je suis écœuré...
Pour le paiement de la succession pour ma part je peux débloquer 15000euros et mes frères et soeurs, même le neveu de mon grand-père va aider alors qu'il est pas du sang de ma grand-mère c'est pour dire le lien qu'on a tous ensemble au delà du sang et du "mariage" , on arrivera a préserver sa demeure à notre grand mère
Mais j'ai besoin de vos conseils ou de vos expériences pour savoir ou un peu aller ou me tourner car j'ai une telle rage en moi que je dois trouver ou la canaliser qu'elle démarche commencer, prendre un avocat ou écrire ....
ma grand mère a toujours payer des impôts n'a jamais eu la moindre allocation si ce n'est celle de maternité quand ma mère est décédé et que le plus âgé d'entre nous avait 6ans, on a habité chez elle et notre "grand-père" et c'est notre père qui était tombé dans une dépression suite au décès de notre mère qui touchait les aides pour vivre et au final décédé 15ans plus tard.
Mes grands parents ont travaillé depuis qu'ils ont 16ans et au final tout ça pour donner a l'état et a une banque malhonnête, ça me rend malade ce matin même on a appeler ma grand mère pour lui dire que si elle renflouait pas le compte pour payer le leasing on la mettrait en interdit bancaire alors qu'elle a jamais signer de cotitularisation
Le pire c'est qu'il y a deux ans mon grand-père rêvait de s'acheter une c5 mais il voulait pas car ce même banquier lui disait que si il faisait ça il casserait son droit d'avant 70ans alors a la place il a prit une location-vente pour une c3 qui aujourd'hui doit être payer par ma grand-mère a cause de la cotitularisation et qui pourtant a déjà été reprit par le garage ... j'en suis malade de tout ses passe-droit et abus
Désolé pour ce long pavé merci de m'avoir lu et de me donner quelques conseils et le nom de bon avocat sur Lyon pour ce genre d’affaire car je sais d'avance que je laisserais pas ce banquier s'en sortir tranquille merci
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2 réponses

Bonjour,

Désolé mais c'est un peu compliqué de vous suivre...

Q'est il indiqué sur le document des impots concernant le reglement de l'assurance-vie? Dessus vous avez le detail des contrats, des primes versees avant 70 ans...

Parce que d'apres les sommes que vous donnez, ce n'est pas coherent...

fiscalité assurance vie:

- Abattement de 152 000 euros puis 20% pour les frais pour les versements avant 70 ans: donc 0
- versements apres 70 ans, abatteemnt 30 500euros, puis 60% de taxe soit : 47 700euros de frais...
on s'approche des 45 000euros annocés, mais cela veut dire que les versements ont été faits après 70ans...

Meme s'il ya des operations à l'interieur du contrat ( arbitrage) sans versement complementaire, ces opertions n'ont pas d'impact sur la fiscalité...


donnez nous des infos pour que l'on puisse vous aider

MErci
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Bonjour,
merci pour votre réponse , je suis désolé pour le manque de précision mais tout ce que j'avais c'était ma grand mère au téléphone qui sortait du centre du impôt déboussolé du fait que c'était imposable, j'ai pu consulter les documents ce week-end et malheureusement les impôts sont bien du les assurances vie ont toutes été cassé en 2006 pour être réinvestit en intégralité (rien n'en a été sortie) donc puisque tout cela a été signé après ses 7ans tout est imposable
Maintenant faut se retourner contre la banque pour mauvais conseils et faux en effet en plus de tout ce que j'ai déjà écrit chaque année depuis 2006 mon grand-père revendait ses assurances vie et en achetait d'autres bien entendu le capital versé était prélèvement d'un pourcentage de la banque ce qui fait qu'au final l'assurance ne rapportait que 2% maximum par an à quoi ça sert à ce moment là bien sûr seulement ça, ça n'irait pas loin mais il faut savoir que mon grand-père avait eu un cancer en 2005 et était rester 4mois à l'hôpital avec deux sorties de 5jours au maximum durant, les docteurs nous avaient même dit que il fallait prévenir tout le monde il ne s'en sortirait pas,cependant il a bénéficié d'un extraordinaire chirurgien et s'est partiellement rétablit quand il est sortit de l'hôpital après deux opération, la banque lui avait fait signer tout un tas de documents et je serais très étonné qu'il est tout lu cependant ça c'est à son tord mais abusé d'une personne âgé c'est vraiment pas honnête surtout un établissement bancaire.
Mais comme les assurances vies ont toujours le même nom dans cette banque a un tout petit détail près mon grand-père a vraiment cru qu'il gardait la même assurance , qu'il s'agissait de simple transaction de routine
J'ai même trouvé dans ses documents des papiers demandant à être retourné pour confirmer les rachats et non signé.
Quand je repense à l'assurance vie soit disant signé en septembre ou une procuration détourné en cotitularisation de compte, je me dis cette banque ou plutôt ses agents avide de commission ne reculent devant rien. De plus les 3 agents lié a ses affaires ont tous été muté depuis septembre
En résumé les impôts sont dû après tout c'est mathématique ça été fait après 70ans c'est la lois mais je ne souhaite pas que la banque s'en sort
Hier je suis aller avec ma grand-mère demander à la banque de rendre à la succession la dernière transaction d'assurances vie en effet mon grand-père aurait encore changé d'assurance en juin dernier mais voilà il était a l'hôpital pour se faire poser un ressort sur une valve du cœur et loin de pouvoir faire quoi que ce soit, la réponse "même si on a fait des "erreurs" vous êtes vieille vous l'aurez rejoint d'ici la fin de la procédure" ses gens sont tout simplement immondes donc c'est décidé banque ou pas, contre 10 avocats ou pas, on a besoin d'un avocat spécialisé en problème bancaire car même si on en récolte pas un cents ce genre de choses doivent cesser et ça leur fera une très mauvaise pub surtout qu'ils ont déjà un passé chargé sur leurs façon d'agir, endormir avec tout un tas de termes techniques des personnes fragilisé c'est une honte
Pourquoi une personne âgé de plus de 70ans irait réinvestir toutes ses économies déjà placé sur un contrat arrivé à termes? uniquement parce que ça ne rapporte pas assez à la banque... un investissent par contre ça oui, encore et encore ...
Là je ne met pas de chiffre, je n'ai pas le dossier sous les yeux mais dans une semaine j'aurais la copie complète, de toute façon ça servira pour l'avocat maintenant ma seule question avez-vous déjà eu ce genre de procédure judiciaire et ses résultat ?
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