Moto ancienne contre voiture neuve
Résolu
Carpe diem
-
19 janv. 2010 à 14:20
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 19 janv. 2010 à 15:51
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 19 janv. 2010 à 15:51
A voir également:
- Moto ancienne contre voiture neuve
- Controle technique moto 50cc - - Droits et formalités auto
- Papier vente moto - Guide
- Transport d'alcool en voiture par personne espagne - Guide
- Prix km voiture 2023 - Guide
- Livre code moto 2023 pdf gratuit - Guide
4 réponses
58Sab
Messages postés
12580
Date d'inscription
mardi 25 août 2009
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 août 2016
3 549
19 janv. 2010 à 14:27
19 janv. 2010 à 14:27
sur le site ils parlent de véhicule je doute qu'une moto cela fonctionne et après avoir parcouru plusieurs forums il s'avère que les motos ne sont pas concernées
http://www.service-public.fr/actualites/001093.html
http://www.service-public.fr/actualites/001093.html
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 961
19 janv. 2010 à 14:30
19 janv. 2010 à 14:30
Je ne pense pas ,c'est réservé aux VL seulement
En Italie oui .
En Italie oui .
N'empêche que les textes officiels ne définissent pas le vehicule que l'on met à la casse comme étant une voiture.
Sauf texte officiel définissant que je n'ai pas trouvé, l'échange moto usagé contre prime à la casse doit être possible.
Quelqu'un a t-il trouvé un tel texte (fournir le lien).
Sauf texte officiel définissant que je n'ai pas trouvé, l'échange moto usagé contre prime à la casse doit être possible.
Quelqu'un a t-il trouvé un tel texte (fournir le lien).
Foyer
Messages postés
18723
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 548
19 janv. 2010 à 15:51
19 janv. 2010 à 15:51
Bonjour ,
Je partage votre "vision des choses" puisque les textes ne parlent que de vehicule, sans preciser le nombre de roues ou s'il s'agit seulement de vehicule automobile VL, sinon on pourrait également inclure les PL.
Je partage votre "vision des choses" puisque les textes ne parlent que de vehicule, sans preciser le nombre de roues ou s'il s'agit seulement de vehicule automobile VL, sinon on pourrait également inclure les PL.
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 961
19 janv. 2010 à 15:30
19 janv. 2010 à 15:30
Pour le savoir,tu poses la question à un concessionnaire de ton choix
La législation juridique et financière évolue en permanence...