Mon proprio ne PEUX pas me rendre ma caution

killerjo - 21 déc. 2009 à 09:35
 killerjo - 23 déc. 2009 à 15:41
Bonjour,

J'ai quitter mon ancien logement le 19 septembre 2009. Le 15 novembre mon proprietaire m'envoie un courrier pour me dire qu'il me remboursera ma caution en 3 fois. Avec ce courrier un cheque de 152€ etait joind. Le montant total de la caution etait de 1652€. Il lui restait donc a me payer 1500€.

Ce courrier disait qu'il me rembourserait 500€ le 30 de chaque mois, a partir du 30 novembre. Le 8 decembre, je recois un cheque de 395€. Il me dit qu'il me payerait les 105€ manquant au 13 decembre, et le 30 decembre, les 500€ suivant. Sauf qu'au 18 decembre, toujours rien ne m'est parvenu. Ayant pris contact avec le notaire qui le represente, il me dit qu'il n'est pas en mesure de pouvoir me restituer ma caution faute de moyens !!!

Il toujours le loyer des locataires actuels, mais ne peux pas me rembourser. J'ai contacter l'ADIL pour me renseigner. Je dois donc deposer aupres du tribunal d'instance, une injonction de payer. Je ne sais pas combien de temps on va mettre pour recuperer cette caution, mais j'ai les boulles.

Est ce que quelqu'un a deja essayé cette methode ? Si oui, quel en a ete le resultat ? Avez vous demandé des dommages et interets ?

Merci a vous

20 réponses

Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 11:36
bonjour : Comme quoi, on peut être propriétaire et fauché. Et en plus ne pas savoir se gérer. Car normalement le dépôt de garantie (caution) on n'y touche pas tant que le locataire ne part pas, et s'il n'y a pas de somme due, on le lui rend, en respectant le délai légal.
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Ok, je comprend qu'on puisse etre prorpio et fauché, mais le tout est d'eter correct, coherant, et honnete. Dès notre depart, on nous a fait croire qu'ils nous rembourseraient la caution, ensuite on nous a imposé un echeancier, ensuite on fait une entorse a l'echeancier, ensuite on ne paye plus !!! Là je ne suis pas d'accord. On prend la caution, on la met sur un compte et on y touche pas. Il faut savoir aussi une chose, lorsque j'ai envoyé mon preavis, j'ai occupé encore le logement 2 mois (le temps imposé par le preavis est de 3 mois, mais etant donné que j'ai MOI MEME trouvé un locataire pour prendre ma suite, je suis partit avant.), et ensuite le proprio a 2 mois pour rembourser la caution, SOIT 4 MOIS AU TOTAL pour se preparer à rembourser !!! On est tous un jour ou l'autre dans la merde, mais rien n'emepeche d'etre honnete.
Aujourd'hui je me retrouve avec un decouvert de plus de 1200€, sans compter les frais banquaires qui s'accumulent. J'ai quitté la maison parce que le loyer etait trop cher et je me retrouvais ric rac tous les fins de mois, et je pensais avoir une meilleure situation en quittant, eh bien c'est encore pire.
Ce que je veux, c'est d'une part qu'on me rembourse CE QU'ON ME DOIT, et les faire cracher au bassinet pour tout ce qu'ils m'ont fait endurés tout le temps du bail. Alors si vous savez comment faire pour calculer des dommages et interets, je suis preneur.
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killerjo > killerjo
21 déc. 2009 à 12:12
Derniere nouvelle: je viens d'avoir le cabinet de notaire qui a la gestion de la maison. Elle va se renseigner si elle peux "sequestrer" le loyer de decembre pour nous rembourser. Elle essaye aussi de trouver une solution avec le proprietaire pour cette "sequestration". Je doute qu'elle y trouve une issue favorable, mais bon. Qui ne tente rien n'a rien. Je vous tiens au courant.
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feloxe > killerjo
21 déc. 2009 à 13:50
L huissier a calculé lui même les indemnités qu'elle me devait
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Bonjour,
Là, il y a matière à réflextion !!! Je pense que vous vous faites des idées.
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C'est a dire ?
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Paris > killerjo
21 déc. 2009 à 15:36
Re,
< Si il est riche il ne sera pas trop regardant sur la date de payement des loyers... > ,
ce que je souhaite à beaucoup de personnes, mais à la réflexion, je doute fort que
dans la vie actuelle, cela soit courant.
Cordialement.
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marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 861
21 déc. 2009 à 17:43
Bonjour
LES PROPRIOS SONT TOUS DES RADINS
Non pas tous cette année pas revalorisation de loyer
en remerciement d'un paiement régulier du loyer
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Utilisateur anonyme
22 déc. 2009 à 10:47
bonjour : "des intérêts sur notre dos" quelle chance !!!!!

Et lorsqu'un dépot de garantie a 10 ans ou plus, la somme est complètement ridicule par rapport aux risques de sommes dues ou aux dégats toujours possible.

Alors, si on réfléchissait un peu. Et puis si on calcule les intérêts de telles sommes, c'est complètement ridicule.

Et les frais d'agence, qui coûte aussi cher que le dépot de garantie, et qui sont à fond perdu, et quand encore les frais de rédaction de bail ne sont pas ajoutés, ça c'est tout à fait normal....


Faudrait un tant soi peu réfléchir parfois avant de l'ouvrir pour dire des ânneries.

Il faut savoir qu'il y a des quantités énormes de locations où tout se passe normalement, ici on n'a que les exeptions où ça grippe quelque part, donc le pourcentage est infime.

Et nombreux sont ceux qui font des exceptions une règle générale.....
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On va se detendre l'ami !

Si on a pas les moyens d'etre proprietaire bailleur, ON NE L'EST PAS un point c'est tout ! Ce monsieur loue la maison de son pere. Il n'a pas les moyens de l'assumé, car il n'a jamais fai les travaux d'entretien dans sa maison. Le notaire qui a la gestion de ce bien, lui dit depuis des années deja de vendre cette maison, car elle lui coute un pognon monstre, et du fait qu'il n'a pas les moyens de l'entretenir elle se degrade, mais ce bon monsieur ne veux rien savoir. Il se met tout seul dans la merde, et en attendant c'est moi qui en fait les frais. Alors plaindre les proprietaires non merci !!!
De toutes les facon chacun voit midi a sa porte, et chacun tentera de defendre son bout de gras, mais de la a dire que les proprietaires sont a plaindre y'a de la route. En temps que proprietaire, vous avez un droit de visite ANNUEL dans votre location. Si vous ne le respectez pas, c'est a vous de voir, mais en le respectant, ca vous permet deja de voire comment la maison est entretenue !
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pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 353
21 déc. 2009 à 09:46
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marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 861
21 déc. 2009 à 09:50
Bonjour
Aussitôt l'injonction en en main vous la donnez à un Huissier
Qui réclamera la somme + frais
voire un saisie sur les loyers actuels
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nad45 Messages postés 112 Date d'inscription mardi 3 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2010 28
21 déc. 2009 à 09:57
Juste une petite remarque:ne vous laissez pas faire allez jusqu'au bout car si vous vous ne lui aurrez pas payé le loyer pour faute de moyen ,je peux vous assurez qu'il ne vous aurez pas pardonné il vous aurez envoyé l'huissier directement .
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Comptez sur moi pour ne pas laisser tomber, parce qu'il y a 2 ans j'ai eu un degat des eaux dans leur maison, j'ai eu pendant 2 mois des deshumidificateurs dans la maison, 90% de taux d'humidité, ils n'ont pas fait un geste pour nous. Ma fille avait 6 mois, il y avait du salpetre partout sur les murs. La seulle chose qu'ils nous ont dit "vous pouvez utiliser l'etage, il est sain" !!!!!
Pour ce qui est de l'huissier, ses honoraires sont a ma charge , ou dois je les imputer au prorpietaire ? Puis je demander des dommages et interets, vu que je paye des agios sur mon decouvert ?
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nad45 Messages postés 112 Date d'inscription mardi 3 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2010 28
21 déc. 2009 à 10:13
Les honoraires d'huissier son à la charge du proprio ,par contre pour les domages et interets je ne sais pas .
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Les frais d'huissier ne sont pas a votre charge.J'ai le cas en ce moment,j'ai fait une injonction de payer a ma locataire.J'ai avancé les frais d'huissier mais je vais les récuperer car ils sont intégrer a la dette da ma locataire et je ne lui en ferais pas cadeau.Elle me devait 800 euros et maintenant elle me doit 800+frais d'huissier+intérets de ratard soit 910 euros
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Et comment calcule tu les indemnités de retard ?
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Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 12:53
bonjour : Ce serait assez logique que vous soyez payé avec les rentrées de loyer puisque cet argent, le propriétaire n'aurait pas dû y toucher
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Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 14:12
bonjour : Et bien, encore mieux, si vous avez trouvé un autre locataire, les deux mois de délais courent à partir du jour où vous avez quitté le logement avec état des lieux et remise des clés. Dans un tel cas, le préavis se trouve raccourci.
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J'avais envoyé mon preavis le 14 juillet (donc prise d'effet le 15 juillet). Nous deviosn donc quitter le logement au 15 octobre. L'etat des lieux de sortie a ete fait le 25 septembre (soit 20 jours avant la fin du preavis). La caution devait donc nous etre restituée en integralitée au 25 novembre au plus tard. Nous sommes le 21 decembre, et nous avons touchés que 30% de la somme !
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Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 14:32
bonjour : Et bien, il ne faut pas choisir un propriétaire trop riche, mais pas un trop fauché non plus, il faut un juste milieu. C'est pareil dans le choix des locataires..
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Que le proprio soit trop riche ne me derange pas trop en soi. Si il est riche il ne sera pas trop regardant sur la date de payement des loyers ...
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Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 16:39
bonjour : plus il est riche plus il est radin, c'est bizarre, mais c'est ainsi...
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Exact. Plus il est riche plus il est radin, moins il est riche, plus il est radin. Moralité, LES PROPRIOS SONT TOUS DES RADINS
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Utilisateur anonyme > killerjo
21 déc. 2009 à 18:03
et bien demerdez vous pour acheter!!!!
et payer vos mensualites et impots!!!
ou viviez au fond des bois c'est gratuit!!!!!!!!!!!
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Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 549
21 déc. 2009 à 18:11
Bravo marmenard pour votre fidelité.

L'année prochaine, quels sont les IRL que votre proprio va utiliser ? Il devra utiliser l'IRL qu'il aurait dû avoir cette année et celui de l'an prochain sinon il se rattrapera avec les calculs.

Juste pour information. Ne croyez pas que je mette en doute l'integrité de votre bailleur.
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bonsoir...je souhaite un bon denouement a killerjo pour qui la solution n a pas l aire toute trouver (en tous cas pas dans l imediat suivant la solvabilité de son ex proprio) mais dont les resultats ne pouront etres qu en sa faveur du fait de la maladresse de se proprio qui a encaisser la cotion qui reste la proprietée du locataire jusqu a preuve du contraire.....
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Merci Laulau pour ton soutien. Je suis entrain de preparer mon dossier pour un depot demain au TI de ma ville. Je vous informerais du resultat.
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Utilisateur anonyme
21 déc. 2009 à 20:56
bonjour : Mais une caution doit être encaissée, mais on ne doit pas dépenser cet argent. Un chèque doit être encaissé, sinon dans un an il ne vaut plus rien. Toutes les agences encaissent les cautions et la plupart des propriétaires, c'est leur droit.
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Je suis d'accord avec toi, sur le fait d'ENCAISSER le cheque, par contre il faut qu'il soit mis sur un compte a part, pour pouvoir etre dispo le jour ou le locataire sort !
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marmenard Messages postés 2792 Date d'inscription dimanche 29 mars 2009 Statut Membre Dernière intervention 5 juillet 2016 861
22 déc. 2009 à 09:50
Bonjour
Nos "chers" députés qui font les lois (souvent inapplicables)ferait bien d'en sortir une ,qui oblige un proprio
à verser le dépôt de garantie sur un compte spécial qui rapporte au locataire le minimum légal
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Si les proprio mettais sur un compte le montant de la caution sans y toucher, ils toucheraient meme des interets sur notre dos !!!
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Bonjour,
C'est bien le but, permettre à leur locataire d'être dans un petit nid douillet, cela
a un coût et il faut entretenir son placement immobilier qui doit rapporter !!!
Le propriétaire peut déposer à sa banque le chèque de caution et l'encaisser, dès qu'il
l'a reçu en mains-propres. Il doit prendre toutes les dispositions nécessaire pour
permettre le remboursement et avoir la disponibilité de la somme afin de rendre l'argent
en temps et en heure (2 mois).
Cordialement.
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Utilisateur anonyme
22 déc. 2009 à 11:30
bonjour : C'est bien ce que je dis vous faite la règle d'une exception.

Déjà, je ne louerais jamais une maison en passant par un notaire, cela occasionne des frais pas possible, et en plus c'est qu'il y a un problème.

Donc, si vous avez pris une telle location, c'est votre problème, et ne généralisez pas s'il vous plait.

Réfléchissez un peu plus avant de louer.

Il y a des propriétaires qui se ruinent en rénovations qui entretiennent et qui ont des logements corrects, d'autres ne font rien.

Je connais un voisin qui a un petit logement, l'agence n'arrive pas à le lui louer. Il n'y a rien fait depuis 30 ans. Et il se demande pourquoi ça se loue pas. Il avait RV avec l'agence qui devait le conseiller pour faire quelques réparations, changement de sanitaire etc...

Moi, j'ai le même logement, cela fait 15 ans que je l'ai refait de A à Z, amélioré l'isolation, remplacé le chauffage etc.... Et je n'ai aucun mal à louer, et je n'ai aucun pb avec les locataires avec lesquels je reste en bon terme. Et ils n'ont pas peur de me demander quelque chose, car je leur dit de ne pas hésiter pour quelque problème que ce soit. Il viennent meme me faire la causette en amenant le loyer...

Et pour de nombreuses locations c'est ainsi, je fais partie de la majorité dont on ne parle pas.

Il y a des quantités énormes de voitures qui font des milliers de km sans problème, mais quelques unes ont un accident. C'est un peu comparable...
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Ca c'est le genre de discours qui me fait sourire. Il est extremement rare de trouver un proprietaire aussi scrupuleux que vous. Vous me demandez de reflechir avant de louer. Vous habitez ou pour tenir ce dicours ? J'habite a nantes, et aujourd hui trouver une location DECENTE a un prix DECENT ca ne court pas les rues, et les proprio le savent. Ils vous demandent des garanties de folie, en vous disant que si vous ne prenez pas, il y en a 10 autres qui attendent derriere vous. Cherchez une maison sur nantes, ou le nord de nantes avec 3 ou 4 chambres pour un prix decent et vous verrez. On propose pour 800€ ( ce que je trouve enorme compte tenu de mon salaire) des maison avec un bilan energie en F ou meme en G. Certes le loyer est pas cher, mais vous mettez la meme chose dans les energies.
J'ai eu la chance de trouver une maison pour 800€ avec 3 ch et un buro dans une commune limitrophe de nantes, et je peux vous dire que pour avoir chercher pendant plus de 3 mois que c'est denrée rare ET LES PROPRIO LE SAVENT, et du coup il en jouent. J'ai eu la chance de tomber sur un proprio dans votre genre, tres comprehensif et humain, mais pour avoir vecu dans plusieurs maisons en location que ces proprietaires là sont un minorité !
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killerjo > killerjo
23 déc. 2009 à 08:47
Ca y est. J'ai deposé une saisine aupres du juge de proximité. Maintenant j'attends ma convocation, et comme par magie, hier soir, mon ancien proprio m'appelle pour me dire qu'il m'envoie un cheque de 500€ !!!
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Utilisateur anonyme
23 déc. 2009 à 14:56
bonjour : Mais enfin, conseil d'ami, -vous prenez si vous voulez- . Lorsqu'on a besoin d'une maison avec 3 chambres, il ne faut pas passer sa vie ainsi.
A votre place, tous les jours, je regarderais les maisons à vendre, j'éplucherais les journaux d'annonces, les sites internet etc. Et je ferais mes calculs.

Savez-vous que dans certains cas, en étant propriétaire et en payant un crédit, on peut avoir l'allocation logement. Par exemple, en congé parental, les revenus baissent et je connais quelqu'un dans ce cas qui perçoit 130 euros, ce n'est pas le Pérou, mais ça aide.

Etre locataire d'un petit appartement, passe encore, mais d'une maison, à moins d'être muté souvent, il faut envisager autre chose, et chercher jusqu'à ce qu'on trouve quelque chose qui convient notamment au niveau prix.
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Il est clair qui si j'avais a choisir, j'acheterais, les problemes (c'est qu'il y en a plusieurs) sont que 1: ma femme est en CDD reconductibles, 2: nos revenus ne nous permettent pas d'acheter, et enfin 3: la prix sont trop elevés. Aujourd'hui, si je prouve a ma banque que je suis capable de payer 800€ de loyer, elle ne veux pas me preter plus de 140 000€, et avec 140 000€ a nantes, vous avez soit une belle caravane, ou a la limite une yourte pour 3 personnes ...
Mon reve est de faire faire une maison hors d'eau hors d'air et de faire le reste moi meme, mais là encore c'est cher. Pour vous dire, j'avais signé il y a 1 an un compromis sur un terrain de 270 m² hors lotissement NON VIABILISE pour ... 88 000€. Il ne me restait plus assez pour me payer ma yourte !
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